Autoroute A69 : projet "prioritaire" ou "pas d'intérêt général" ? Le tribunal administratif rendra sa décision dans 15 jours
Après s'être réunis sur le parvis de la gare Matabiau à Toulouse, dès 8 heures, lundi 25 novembre, plus d'une cinquantaine de personnes, pour la plupart ...Actualités similaires
Articles similaires à Autoroute A69 : projet "prioritaire" ou "pas d'intérêt général" ? Le tribunal administratif rendra sa décision dans 15 jours
A69 : le tribunal se donne 15 jours pour décider de l'annulation
Le 25 novembre, le tribunal administratif de Toulouse s'est penché sur le recours en annulation de l'autorisation environnementale de l'A69. La cour se donne ...Actualités similaires
Autoroute A69 : projet "prioritaire" ou "pas d'intérêt général" ? Le tribunal administratif rendra sa décision dans 15 jours
Après s'être réunis sur le parvis de la gare Matabiau à Toulouse, dès 8 heures, lundi 25 novembre, plus d'une cinquantaine de personnes, pour la plupart ...Actualités similaires
Suite à une décision du tribunal administratif, le collège musulman de Nice ne sera pas sous contrat avec l'Etat
Le collège musulman de L'Ariane qui demande à passer un contrat avec l'État avait déposé un recours contre le refus "implicite" du préfet: ...Actualités similaires
Autoroute A69 Toulouse-Castres : chantier, espèces protégées... les enjeux de la nouvelle audience devant le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Toulouse examinera ce mercredi un référé-suspension déposé par les opposants à l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse pour ...Actualités similaires
Autoroute A69 : Le ministre des Transports ne stoppera pas le projet contesté
Clément Beaune a indiqué ce mardi à l'Assemblée nationale que les travaux de l'autoroute Toulouse-Castres, contestée par les défenseurs de ...Actualités similaires
Florent Benoit explique le choix de la communauté de communes du Genevois de faire appel de la décision du tribunal administratif de suspendre le projet d'écoparc
Florent Benoit explique le choix de la communauté de communes du Genevois de faire appel de la décision du tribunal administratif de suspendre le projet ...Actualités similaires
Ecole musulmane de Valence : le tribunal administratif rendra sa décision le 8 novembre
Le tribunal administratif de Grenoble a examiné ce vendredi matin la requête de l'association Valeurs et Réussites. Elle demande à ce que la délibération ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse ordonne l'expulsion sous 15 jours des occupants sous le pont du stadium
Les occupants du bidonville à ciel ouvert sous le pont du Garigliano, près d'Empalot ont 15 jours pour quitter les lieux. Le Tribunal administratif de ...Actualités similaires
Cinq personnes ont été jugées hier pour harcèlement et menaces de mort contre le journaliste Nicolas Hénin - Le tribunal rendra sa décision le 15 juin
Un « déferlement » de « 20.000 tweets en 48h »: cinq prévenus ont été jugés mercredi à Paris pour cyber-harcèlement et menace de mort envers ...Actualités similaires
Le projet de la Promenade du Paillon format XXL soumis à la décision du Tribunal administratif
Présenté et contesté ! Le projet de l'extension de la Promenade du Paillon (avec la démolition du TNN et de l'Acropolis) à peine dévoilé, Martine Bayard, ...
Projet d'école musulmane à Albertville : le maire va faire appel de la décision du tribunal administratif
Frédéric Burnier-Framboret, le maire sans étiquette d'Albertville continue à se battre contre le projet d'école musulmane sur sa commune porté par une ...Actualités similaires
Béziers : le tribunal administratif rendra sa décision ce mercredi sur la fermeture du Polygone
À la suite de la décision gouvernementale de fermer les centres commerciaux de plus de 20 000 m2 et de l'arrêté préfectoral obligeant le Polygone de ...Actualités similaires
Le projet immobilier des "Hauts de Lattes" à nouveau suspendu à la décision du tribunal administratif
Après deux ans de bataille juridique, le projet contesté des "Hauts de Lattes" est en mauvaise posture. Devant le tribunal administratif, le rapporteur public ...Actualités similaires
Coronavirus: Le tribunal administratif confirme l'arrêté préfectoral qui décrète la fermeture des bars et restaurants à Aix et Marseille pour 15 jours
15h59: Le Premier ministre Jean Castex s'est entretenu aujourd'hui avec la maire de Marseille, Michèle Rubirola. L'entourage de Jean Castex précise que le ...Actualités similaires
EN DIRECT - Coronavirus: Le tribunal administratif confirme l'arrêté préfectoral qui décrète la fermeture des bars et restaurants à Aix et Marseille pour 15 jours
15h32: Le tribunal administratif confirme l'arrêté préfectoral qui décrète la fermeture des bars et restaurants à Aix et Marseille pour 15 jours. Dès la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
