Acc?l?ration du nucl?aire?: le Conseil constitutionnel donne son feu vert ? la promulgation de la loi
Les gardiens de la Constitution ont censur? dix articles de la loi d'acc?l?ration du nucl?aire, mais valident les autres dispositions d?f?r?es, donnant ainsi ...Articles similaires à Acc?l?ration du nucl?aire?: le Conseil constitutionnel donne son feu vert ? la promulgation de la loi
Loi sur les PFAS : L'Assemblée nationale donne son feu vert pour limiter la diffusion des polluants éternels
A partir du 1er janvier 2026, finis les vêtements, produits cosmétiques ou de fart (pour les skis) qui contiennent des substances per- et polyfluoroalkyléesActualités similaires
Le conseil municipal donne son feu vert à Mauro Colagreco pour sa future ferme-école à Sospel
Le conseil municipal de Sospel a autorisé, mardi, la signature du bail emphytéotique pour le pré Saint-Gervais. Un terrain qui accueillera une ferme-école ...Actualités similaires
L'UE donne son feu vert pour le vote d'une première loi encadrant l'intelligence artificielle
Les États membres de l'Union européenne ont trouvé un compromis sur une législation pour réguler l'intelligence artificielle. Ces règles visent notamment ...Actualités similaires
Saisines du Conseil constitutionnel, examen, promulgation, manifestations... Où en est-on de la loi immigration votée en décembre? On fait le point
Plus de 300 élus de gauche et écologistes appellent, dans une tribune publiée dans Libération, à manifester dimanche pour réclamer l'abandon de la loi ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat donne son feu vert à l'expulsion d'une militante palestinienne, infirmant une décision du tribunal administratif de Paris qui avait suspendu l'arrêté pris par le ministère de l'Intérieur à son encontre
Le Conseil d'Etat a donné son feu vert à l'expulsion de la militante palestinienne Mariam Abou Daqqa, infirmant une décision du tribunal administratif de ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat donne son feu vert à l'expulsion d'une militante palestinienne
"Le ministre de l'Intérieur est fondé à soutenir que c'est à tort que la juge des référés du tribunal administratif de Paris a suspendu l'expulsion" de ...Actualités similaires
Haïti : le Conseil de sécurité de l'ONU donne son feu vert à une force internationale
Le Conseil de sécurité de l'ONU a donné son feu vert, lundi, à l'envoi en Haïti d'une force multinationale menée par le Kenya pour aider la police ...Actualités similaires
Le conseil des maires donne son feu vert pour l'adhésion de Tourette-du-Château à la Métropole de Nice
Le conseil des maires vient de donner son feu vert pour l'adhésion de Tourette-du-Château à la Métropole.Actualités similaires
Loi « restauration de la nature » : le Parlement donne son feu vert
Le Parlement européen a voté aujourd'hui en faveur de la loi « Restauration de la nature ». L'objectif de ce texte est d' « enrayer la perte de ...Actualités similaires
Loi de restauration de la nature : le Parlement européen donne un premier feu vert
Le Parlement européen a voté mercredi en faveur du projet de loi qui vise à restaurer les écosystèmes de l'Union européenne (UE), malgré les vives ...Actualités similaires
Accès aux soins : l'Assemblée donne son feu vert à une proposition de loi
Une proposition de loi afin d'améliorer l'accès aux soins a été adoptée par l'Assemblée nationale, dans la nuit de jeudi à vendredi.Actualités similaires
Retraite à 64 ans: Éric Coquerel donne son feu vert à l'examen de la proposition de loi d'abrogation
La proposition de loi du groupe Liot doit être débattue le 8 juin à l'Assemblée nationale. Le président de la commission des Finances de l'Assemblée, ...Actualités similaires
Le Conseil d'État donne son feu vert à l'usage de drones par les forces de l'ordre
L'Association de défense des libertés constitutionnelles (Adelico) avait saisi la plus haute juridiction administrative française pour suspendre ce décret. ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
