Neuf accusés dont Salah Abdeslam face à un millier de parties civiles. La cour d'assises de Bruxelles donne mercredi le coup d'envoi d'un procès hors norme ...
Actualités similaires
Une enquête préliminaire a été ouverte pour de possibles pressions sur les jurés d'un procès d'assises pour assassinat, en mars 2021 à Ajaccio, qui s'est ...
Actualités similaires
Une convention citoyenne se tiendra, de décembre à mars, pour débattre sur la fin de vie. Les 150 participants, tirés au sort, questionneront un éventuel ...
Actualités similaires
Comme annoncé par Emmanuel Macron en septembre dernier, une Convention citoyenne va bientôt voir le jour sur le sujet délicat de la fin de vie. Les 150 ...
Actualités similaires
Cette convention citoyenne sur la fin de vie se réunira à neuf reprises entre décembre et mars, avant de remettre ses conclusions au gouvernement fin mars ...
Actualités similaires
Un tirage au sort supplémentaire de 200 candidats jurés à la demande de la présidente de la cour d'assises aura lieu ce vendredi 14 octobre au tribunal de ...
Actualités similaires
Lors d'un procès en cour d'assises, les jurés tirés au sort peuvent être écartés. Le procureur peut en récuser trois et l'avocat de la défense quatre ...
Actualités similaires
La présidente de la cour d'assises de Bruxelles, Laurence Massart, a annoncé, jeudi en milieu de matinée, qu'elle répondra au courrier, envoyé par le SPF ...
Actualités similaires
Après le succèss de "À couteaux tirés" en 2019, Rian Johnson a décidé de se lancer dans une suite : "Glass Onion : une histoire à couteaux tirés". À ...
Actualités similaires
Les représentants des partis politiques et de la société civile devant siéger au sein de l'Autorité indépendante de gestion des élections (AIGE) sont ...
Actualités similaires
Hier, lundi 22 août 2022, le tirage au sort des représentants des partis politiques et des organisations de la société civile au collège de l'Autorité ...
Actualités similaires
Juger le meurtre de Martine Escadeillas 35 ans après, défi difficile. Lors de la première journée d'audience devant la cour d'assises de la Haute-Garonne, ...
Actualités similaires
Tirage au sort des jurés d'assises : Le tirage au sort des jurés d'assises pour la constitution du jury criminel de l'année judiciaire 2023 regroupant les ...
Actualités similaires
Les 40 membres du collège citoyen ont été tirés au sort ce jeudi 16 à la mairie d'Auch dans le cadre du lancement du deuxième mandat du conseil de ...
Actualités similaires
Les jurés d'assises sont des citoyens tirés au sort à partir de la liste électorale communale. Il s'agit là du premier tirage au sort. La commission ...
Actualités similaires
Le tirage au sort des jurés d'assises 2023 est prévu ce vendredi 13 mai 2022 au bureau électoral de la mairie de Saint-Leu, à partir de 10h00. Le tirage au ...
Actualités similaires
Les deux finalistes à la présidentielle Emmanuel Macron et Marine Le Pen sont arrivés mercredi soir au studio de Saint-Denis pour leur débat télévisé à ...
Actualités similaires