Théoule-sur-Mer : les squatteurs condamnés à 8 mois de prison avec sursis et près de 14 000 euros de dédommagement
Ce mardi 27 octobre, les squatteurs de la maison de Théoule-sur-Mer sont passés à la barre du tribunal correctionel de Grasse. La maison, avec vue sur mer, a ...Actualités similaires
Articles similaires à Théoule-sur-Mer : les squatteurs condamnés à 8 mois de prison avec sursis et près de 14 000 euros de dédommagement
Six mois de prison avec sursis et 15 000 euros pour le lanceur du pétard à la Mosson
Le tribunal judiciaire de Montpellier a condamné le lanceur du pétard à la Mosson à 6 mois de prison avec sursis ainsi qu'une interdiction de stade pendant ...Actualités similaires
Menaces sur le maire de Bélâbre : 8 mois de prison avec sursis pour le prévenu
Huit mois de prison avec un sursis probatoire ont été prononcés contre l'homme qui avait menacé le maire de Bélâbre (Indre), dans un contexte de tensions ...Actualités similaires
"Un jour noir sur les juifs" : Youcef Atal condamné à huit mois de prison avec sursis et 45 000 euros d'amende
Youcef Atal, footballeur international algérien de l'OGC Nice, a été condamné mercredi à huit mois de prison avec sursis et à 45 000 euros d'amende pour ...Actualités similaires
Procès du footballeur Youcef Atal pour provocation publique à la haine à raison de la religion : Le défenseur de l'OGC Nice condamné à 8 mois de prison avec sursis et 45.000 euros d'amende
Jugé en décembre dernier pour provocation publique à la haine à raison de la religion, Youcef Atal est condamné à 8 mois de prison avec sursis et 45.000 ...Actualités similaires
Jugé pour avoir loué leurs studios à des prostituées :le couple condamné à 12 mois de prison avec sursis et 60 000 euros d'amende chacun
Jugé le 24 octobre 2023 pour proxénétisme aggravé et blanchiment, un couple d'Albias, a été reconnu coupable, ce 19 décembre devant le tribunal ...Actualités similaires
Le parquet a requis dix mois de prison avec sursis et 45.000 euros d'amende contre le joueur niçois Youcef Atal, jugé pour avoir partagé une vidéo appelant à "un jour noir sur les juifs"
Le parquet a requis dix mois de prison avec sursis et 45.000 euros d'amende contre le joueur niçois Youcef Atal, jugé lundi pour avoir partagé une vidéo de ...Actualités similaires
Affaire Christophe Galtier : 12 mois de prison avec sursis et 45 000 euros d'amende requis contre l'ancien entraîneur du PSG
L'ancien entraîneur du PSG et de l'OGC Nice est jugé des chefs de harcèlement moral et de discrimination pour des faits supposés datant de son passage au ...Actualités similaires
Procès pour favoritisme : Dix mois de prison avec sursis et 15 000 euros d'amende requis contre Olivier Dussopt
Jugé depuis ce lundi à Paris, l'actuel ministre du travail comparaît dans une affaire de favoritisme autour d'un marché public qui date de 2009. Olivier ...Actualités similaires
Marseille : un imam condamné à 8 mois de prison avec sursis après avoir appelé «au combat contre les juifs» sur les réseaux sociaux
Un imam de Beaucaire (Gard) a été condamné ce jeudi 2 novembre à huit mois de prison avec sursis et une interdiction de poursuivre son rôle religieux...Actualités similaires
La fausse experte-comptable condamnée à 12 mois de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende
À Montauban en Tarn-et-Garonne, l'ex cogérante du cabinet BDJ Midi-Pyrénées a été reconnu coupable après son procès le 12 septembre. La ...Actualités similaires
Fichage illégal chez Force ouvrière : six mois de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende requis contre Pascal Pavageau
L'ancien secrétaire général de Force ouvrière, Pascal Pavageau, avait démissionné après les révélations de l'existence d'un fichier concernant des ...Actualités similaires
La Seyne-sur-Mer: Une vacancière de 14 ans agressée sexuellement dans un bus par un homme visé par une obligation de quitter le territoire franc'ais - Il a été condamné à 18 mois de prison, dont huit avec sursis
Un passager d'un bus de La Seyne-sur-Mer (Var) a été condamné pour "agression sexuelle d'une mineure" et "violences contre des personnes chargees d'une ...Actualités similaires
Neuf hommes ayant opéré sur l'un des principaux points de deal de la région parisienne à Saint-Ouen en 2021 condamnés à des peines allant de 8 mois à 5 ans de prison
Du guetteur au gérant, neuf hommes ayant opéré sur l'un des principaux points de deal de la région parisienne à Saint-Ouen en 2021 ont été condamnés ...Actualités similaires
Huit mois de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende requis contre Pierre Ménès
Le tribunal correctionnel de Paris a requis ce mercredi huit mois de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende contre Pierre Ménès. L'ancien journaliste ...Actualités similaires
Metz : le maire François Grosdidier, condamné à six mois de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende pour "prise illégale d'intérêt"
François Grosdidier est accusé d'avoir utilisé sa réserve parlementaire pour financer l'association "Valeur Écologie", un groupe de réflexion dont il ...Actualités similaires
Coup de poing sur un policier à Dax : des jumeaux condamnés à dix mois de prison dont sept avec sursis
Les regards sont abasourdis. Vides. Un dernier vers leur père venu assister à l'audience. Ce lundi 15 janvier, des jumeaux âgés d'une vingtaine d'années ...Actualités similaires
Gironde : l'ancien maire de Naujac-sur-Mer condamné à quatre mois de prison avec sursis
Il n'a pas eu la défaite facile et le reconnaît du bout des lèvres face à ses juges. « Je pensais gagner. Quand vous êtes battu, vous n'êtes pas ...Actualités similaires
Violences sur sa compagne et sur son fils mineur : 14 mois de prison avec sursis
Un Chaumontais a été jugé mercredi 17 août pour des faits de violences sur sa compagne et sur son fils de 14 ans. Celle-ci s'est vue prescrire 10 jours ...Actualités similaires
Val-d'Oise : Deux vigiles condamnés à 8 mois de prison avec sursis pour le vol de près de 32.000 euros de produits Nike
Dans leur propre boutique de la galerie marchande Usines Center à Gonesse (Val-d'Oise), deux vigiles ainsi que leurs deux complices ont été condamnés ce ...Actualités similaires
Le PDG du groupe Castel Viandes condamné à six mois de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende après la revente de marchandise avariée - Deux autres cadres ont été relaxés
Le PDG du groupe Castel Viandes a été condamné à six mois de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende pour tromperie par le tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
Un homme de 70 ans condamné à 3 ans de prison dont 24 mois avec sursis pour des faits d'agressions sexuelles sur sa petite-fille de 8 ans
Le grand-père a reconnu la plupart des faits en accusant sa petite-fille d'avoir un comportement provoquant, « on était très complices, on n'arrêtait pas ...Actualités similaires
Zara Phythian, l'actrice du film « Doctor Strange » et son époux condamnés à 8 et 14 ans de prison pour agression sexuelle sur mineure
Zara Phythian et Victor Marke sont accusés d'agression sexuelle sur une fille de 13 à 15 ans aux moments des faits entre 2005 et 2008, a rapporté Public. Ils ...Actualités similaires
L'actrice du film "Doctor Strange" Zara Phythian et son mari condamnés à 8 et 14 ans de prison pour agression sexuelle sur mineure
Hier, l'actrice Zara Phythian et son mari Victor Marke ont été condamnés respectivement à huit ans de prison et à quatorze ans de prison par la justice, ...Actualités similaires
Léguevin. 8 mois de prison avec sursis pour le conducteur endormi sur l'autoroute
La semaine dernière, dans la nuit de lundi à mardi, un automobiliste est découvert à Leguevin endormi au volant de son véhicule moteur tournant. A ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
