Saintes : recours à un conseil juridique par la majorité, les oppositions très interrogatives
Jeudi 3 octobre, lors des questions diverses, l'opposition de droite, puis celle de gauche ont demandé des clarifications sur ce « conseil juridique » ...Actualités similaires
Articles similaires à Saintes : recours à un conseil juridique par la majorité, les oppositions très interrogatives
Saintes : recours à un conseil juridique par la majorité, les oppositions très interrogatives
Jeudi 3 octobre, lors des questions diverses, l'opposition de droite, puis celle de gauche ont demandé des clarifications sur ce « conseil juridique » ...Actualités similaires
"Ça ne pourra pas tenir longtemps": Joseph Ségura fustige le maintien d'Eric Ciotti au sein de la majorité au conseil départemental des Alpes-Maritimes
Le président du groupe estrosiste réagit à l'interview de Charles Ange Ginésy qui annonce le maintien d'Eric Ciotti dans la majorité départementale. Il ...Actualités similaires
Législatives 2024 dans le Tarn : le recours contre l'élection de Jean Terlier a été rejeté par le conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel vient de valider la réélection de Jean Terlier, lors de la législative anticipée de juillet. Celle-ci était contestée par un ...Actualités similaires
Législatives en Gironde : le recours de l'ancien député RN du Médoc rejeté par le Conseil constitutionnel
Il soupçonnait des différences de signatures entre le premier et le second tour sur les listes d'émargementActualités similaires
"Notre départ sera peut-être électrochoc": après avoir quitté la majorité pour rejoindre l'opposition, les élus frondeurs s'expliquent au conseil municipal de Menton
Avec six élus passés du côté de l'opposition, les fractures se creusent autour de la gestion des finances et des choix politiques du maire. Ce dernier ne ...Actualités similaires
Supression de C8 de la TNT : le Conseil d'Etat rejette le recours de la chaîne !
Mercredi, le Conseil d'État a rejeté les recours en référé déposés par les chaînes C8, NRJ12 et Le Média, après [&] Cet article Supression de C8 de la ...Actualités similaires
C8 et NRJ12 écartées de la TNT : le Conseil d'Etat rejette les recours en référé des deux chaînes
La plus haute juridiction administrative a débouté les deux chaînes dans leurs procédures d'urgence, mais se prononcera sur le fond d'ici à fin novembre.Actualités similaires
Conseil municipal de Saintes : les délégations redistribuées et redéfinies
Nicolas Cartier, absent de Saintes depuis plus d'un an, reste conseiller de la majorité mais sans délégation. L'animation, tenue par Véronique ...Actualités similaires
Conseil municipal de Toulouse : Philippe Perrin quitte la majorité pour le groupe écologiste
Déjà en marge du groupe de la majorité au Capitole, Philippe Perrin, élu sur la liste de Jean-Luc Moudenc en 2020, quitte définitivement la majorité et ...Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette le recours du président de la mosquée de Pessac et valide son expulsion
Le Conseil d'État estime que son arrêté d'expulsion est fondéActualités similaires
"Un conseil municipal pour réparer la roue d'une tondeuse" : à Bouzigues, un maire dépossédé du pouvoir par son ex-majorité
Le conseil a mis fin à certaines délégations de Cédric Raja. Son fauteuil de maire a des allures de coquille vide.Actualités similaires
Surprise au conseil municipal de Montauban : après la démission de Brigitte Barèges, Solal Gea et Philippe Fasan quittent la majorité
Lors du conseil municipal qui a propulsé Marie-Claude Berly maire de Montauban, en Tarn-et-Garonne, lundi 19 août 2024, deux élus de l'ancienne majorité de ...Actualités similaires
Abdoulaye Diarra (membre du conseil fédéral des Écologistes): ce n'est pas au président de la République d'organiser une majorité parlementaire, ce n'est pas son rôle"
Abdoulaye Diarra, membre du conseil fédéral des Écologistes, s'est exprimé sur la situation politique actuelle.Actualités similaires
Assemblée nationale : le Conseil constitutionnel rejette le recours de LFI sur la réélection de Braun-Pivet
Ce mercredi, le Conseil constitutionnel a rejeté le recours de LFI sur la réélection de Yaël Braun-Pivet à la présidence de l'Assemblée nationale.Actualités similaires
Recours contre l'élection de la présidente de l'Assemblée : le Conseil constitutionnel se dit incompétent
La gauche s'était insurgée contre la réélection, le 18 juillet, de la présidente sortante, candidate du camp macroniste, alors que ce dernier a été ...Actualités similaires
Recours contre l'élection de Braun-Pivet à la présidence de l'Assemblée : le Conseil constitutionnel se dit incompétent
Le Conseil constitutionnel a rejet? mercredi 31 juillet le recours des d?put?s m?lenchonistes, qui contestaient la r??lection de Ya?l Braun-Pivet ? la ...Actualités similaires
Recours contre l'élection de Braun-Pivet à la présidence de l'Assemblée : le Conseil constitutionnel se dit incompétent
Le Conseil constitutionnel a rejeté mercredi 31 juillet le recours des députés mélenchonistes, qui contestaient la réélection de Yaël Braun-Pivet à la ...Actualités similaires
Yaël Braun-Pivet réélue présidente de l'Assemblée : le recours de LFI rejeté par le Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel a rejeté ce mercredi les recours formés par des députés de La France insoumise. Ces députés demandaient l'annulation de ...Actualités similaires
Recours contre l'élection de Braun-Pivet à la présidence de l'Assemblée : le Conseil constitutionnel se dit incompétent
Le Conseil constitutionnel a rejeté mercredi 31 juillet le recours des députés mélenchonistes, qui contestaient la réélection de Yaël Braun-Pivet à la ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel rejette les recours déposés par LFI contre l'élection de Yaël Braun-Pivet à la présidence de l'Assemblée nationale
Le Conseil constitutionnel a communiqué sa décision ce jour.Actualités similaires
Couvre-feu pour les mineurs à Béziers : le Conseil d'État rejette le recours de la Ligue des droits de l'Homme
Le Conseil d'État vient de rejeter la demande de la Ligue des droits de l'Homme de suspension de l'arrêté municipal instaurant un couvre-feu instauré pour ...Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette à nouveau le recours de la Ligue des droits de l'Homme contre le couvre-feu à Béziers
Le Conseil d'Etat donne raison à la ville de Béziers sur son couvre-feu des moins de 13 ans. "La Ligue des droits de l'Homme n'est pas fondée à demander ...Actualités similaires
Recours au Conseil d'État pour empêcher les ministres démissionnaires d'être aussi députés
Jeudi 25 juillet, les écologistes ont déposé une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) devant le Conseil d'État, remettant en cause le fait que ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
