Le Montbéliardais qui était jugé ce mardi pour provocation au terrorisme sur Facebook après l'assassinat de Samuel Paty a été déclaré pénalement ...
Actualités similaires
Articles similaires à Provocation au terrorisme : un Montbéliardais déclaré pénalement irresponsable
En 2020, un père de famille avait tué sa femme, ses deux enfants et deux de ses neveux dans un pavillon de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis). D'après une ...
Actualités similaires
Son sourire va d'une oreille à l'autre lorsqu'il déclare au tribunal correctionnel de Nevers : "Donnez-moi une kalachnikov pour aller tuer des gens". Puis, il ...
Actualités similaires
Souffrant de schizophrénie et grand consommateur de cocaïne, un Toulousain a été arrêté deux fois ces derniers mois. D'abord confié aux médecins, il a ...
Actualités similaires
12 mois d'emprisonnement dont 6 mois fermes éventuellement aménageables, 2.000¬ d'amende et un stage de citoyenneté de deux ans pour un jeune homme qui ...
Actualités similaires
Ayant réchappé aux blessures, Léa a porté plainte contre son agresseur mais s'inquiète du fait que seule la dégradation avec arme ait été retenue. Le ...
Actualités similaires
Le tribunal de Saint-Brieuc jugeait, ce mardi, un policier municipal de Tréguier, poursuivi pour des actes de vandalisme. Alors qu'une expertise conclut à son ...
Actualités similaires
Le Raid était intervenu pour déloger l'homme du studio qu'il squattait. Le 6 février dernier, un quadragénaire a tiré à l'arme à feu dans la porte de ...
Actualités similaires
Mercredi 3 avril, une femme de 31 ans a comparu devant le tribunal pour répondre de violence sur sa compagne, ayant entraîné six jours d'ITT. Le rapport de ...
Actualités similaires
Mercredi 3 avril, une Guyanaise de 31 ans a comparu devant le tribunal pour répondre de violence sur sa compagne, ayant entraîné six jours d'ITT. Le rapport ...
Actualités similaires
Un jeune homme de 25 ans a été jugé irresponsable pénalement par la chambre de l'instruction de Metz mardi, en raison de ses antécédents psychiatriques. ...
Actualités similaires
Le Bergeracois de 49 ans qui avait pendu le dalmatien de sa compagne par le balcon de leur maison en mai dernier a été déclaré irresponsable pénalement ce ...
Actualités similaires
C'est une information révélée ce midi par Le Parisien . La fille de Raquel Garrido et Alexis Corbière a été interpellée hier matin par les enquêteurs de ...
Actualités similaires
Un homme de 33 ans, qui avait blessé quatre personnes avec un couteau au Mans en juillet 2022, a été déclaré "pénalement irresponsable", a annoncé ...
Actualités similaires
Le 3 novembre, Warda A., influenceuse, a posté une vidéo sur Instagram dans laquelle elle ironisait sur la mort d'un bébé israélien qui aurait été placé ...
Actualités similaires
Cet homme sans domicile fixe s'était présenté une première fois dans le commerce en menaçant de voler les vêtements si on ne les lui donnait pas.
Actualités similaires
Le parquet de Nîmes annonce, ce vendredi matin, avoir fait appel de la condamnation de l'imam de Beaucaire qui a notamment écopé d'une peine de 8 mois de ...
Actualités similaires
L'imam de la mosquée de Beaucaire (Gard) a été condamné à huit mois de prison avec sursis à Nîmes pour apologie du terrorisme et provocation à la ...
Actualités similaires
L'imam de la mosquée de Beaucaire (Gard) a été condamné à huit mois de prison avec sursis à Nîmes pour apologie du terrorisme et provocation à la ...
Actualités similaires
La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Reims a déclaré irresponsable pénalement Franck Freyburger dans une affaire datée de 2017 où il avait ...
Actualités similaires
Il va passer d'une cellule de détention à Vivonne à une chambre fermée en milieu psychiatrique. Ce mardi 24 octobre 2023, la chambre de l'instruction de la ...
Actualités similaires
Quelques heures après avoir relayé une vidéo antisémite, le défenseur de l'OGC Nice Youcef Atal est visé par une enquête pour des chefs d'apologie du ...
Actualités similaires