Les députés à l'Assemblée nationale ont largement adopté ce jeudi dans la soirée en première lecture, la proposition de loi "pour bâtir la société du ...
Actualités similaires
Articles similaires à Loi «Bien vieillir» : la proposition largement adoptée par les députés
La dernière version de la proposition de loi contre le narcotrafic, fruit d'un accord parlementaire trouvé jeudi, semble promise à une adoption confortable ...
Actualités similaires
Alors qu'elle observe une baisse du volume du courrier, La Poste s'engage dans de nouvelles missions tournées vers le service à la personne. Parmi elles, les ...
Actualités similaires
"L'objectif est de montrer que la France est un pays ouvert lorsque les États-Unis se referment sur eux-mêmes", indique François Hollande à France Inter.
Actualités similaires
Alors que l'examen de la proposition de loi sur la fin de vie a commencé en commission parlementaire et que des mesures ont été approuvées, le ministre de ...
Actualités similaires
Plusieurs milliers de personnes ont manifesté samedi dans plusieurs villes de France, notamment à Marseille et Nantes, pour défendre les free-parties, dont ...
Actualités similaires
Réunis en commission ce vendredi 12 avril, les députés ont approuvé un amendement accordant à la personne qui le demande de pouvoir s'auto-administrer un ...
Actualités similaires
La loi durcissant les conditions d'accès au droit du sol sur l'archipel a été adoptée mardi par le Parlement. Mais des députés insoumis et communistes ...
Actualités similaires
Attendue comme une avancée majeure vers la reconnaissance des victimes du chlordécone en Martinique et en Guadeloupe, la proposition de loi portée par le ...
Actualités similaires
Défendu par le gouvernement comme une "cure" nécessaire pour aider les entreprises, mais fustigé à gauche comme "anti-écologique": l'examen du projet de ...
Actualités similaires
Ce projet de loi censé aider les entreprises mais fustigé à gauche comme « anti-écologique », en gestation depuis environ un an, doit mobiliser les ...
Actualités similaires
Le projet de loi, en gestation depuis environ un an, doit mobiliser les députés jusqu'à la fin de la semaine, avec plus de 1.000 amendements appelés à ...
Actualités similaires
À un an des prochaines élections municipales, nouvelle règle. Ce lundi 7 avril, la proposition de loi sur la généralisation du scrutin de liste paritaire ...
Actualités similaires
Mardi 8 avril, l'Assemblée nationale a adopté le texte porté par Les Républicains, avec le soutien de la coalition gouvernementale et des députés ...
Actualités similaires
Les députés ont adopté un article qui prévoit d'instaurer deux scrutins distincts pour les trois métropoles, l'un pour élire les conseillers ...
Actualités similaires
Soins palliatifs, mais aussi mort assistée... De retour à l'Assemblée nationale, ce sujet de société complexe suscite des différends éthiques et ...
Actualités similaires
La proposition de loi valid?e par le S?nat a rapidement ?t? adopt?e par les d?put?s du Palais Bourbon. De quoi ouvrir la voie au financement de la conversion de ...
Actualités similaires
Le Parlement a adopté, lundi soir, un texte qui étend aux petites communes le scrutin de liste paritaire, dès les élections municipales de 2026. ...
Actualités similaires
Le Parlement a adopté, lundi soir, un texte qui étend aux petites communes le scrutin de liste paritaire, dès les élections municipales de 2026. ...
Actualités similaires
Un an après la promulgation de la loi "bien vieillir", rencontre avec Sylvie, résidente de l'Ehpad de Mailly-le-Château, ce lundi 7 avril 2025. Le texte de ...
Actualités similaires
TAMBOUILLE. Le patron de l'UDR annonce le dépôt d'une proposition de loi visant à abroger l'exécution provisoire en matière d'inéligibilité. Sans ...
Actualités similaires
Voté au Sénat en février au nom de la défense de la laïcité, un texte du Sénateur LR Michel Savin prévoit de généraliser l'interdiction de port de ...
Actualités similaires
Afin de reprendre les travaux sur l'autoroute A69 entre Toulouse et Castres, le Sénat compte examiner le 15 mai prochain une proposition de loi.
Actualités similaires
Les baby-boomers font globalement le choix de rénover leur logement pour leurs vieux jours. Etonnamment, cela a de lourdes conséquences.
Actualités similaires