Dans un communiqué, le cabinet LG Conseil, auteur d'un rapport d'expertise sur l'état de santé des personnels de l'école d'ingénieurs Toulouse INP, mis à ...
Actualités similaires
La Voie est libre, opposé à l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse, a déposé un recours devant le conseil d'État au sujet de la portion de 8 km reliant ...
Actualités similaires
Un nouveau plan de simplification administrative va être présenté au mois de juin 2024 au Sénat. Il prévoit 50 mesures pour faciliter la vie des ...
Actualités similaires
Le premier adjoint Emmanuel Grégoire a rejeté un voeu « impossible à mettre en oeuvre », sachant ue le texte est non contraignant
Actualités similaires
Le Conseil d'État, saisi par Amazon qui est opposé à une mesure destinée à augmenter les frais de port sur les livres en France, a renvoyé la question à ...
Actualités similaires
Les membres de l'association "International restitutions", créée et basée dans les Pyrénées-Orientales, avaient déposé une requête auprès du Conseil ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté, mercredi 15 mai, la demande de la Ligue des droits de l'Homme (LDH) de suspendre le couvre-feu pour les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté, mercredi 15 mai, la demande de la Ligue des droits de l'Homme (LDH) de suspendre le couvre-feu pour les ...
Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la Santé belge (CSS) recommande l'interdiction complète des vols d'avions de 23 à 7 heures à Brussels Airport ...
Actualités similaires
En vue d'améliorer les productions céréalières et cotonnières, les quote-parts du producteur ont été respectivement fixées à 14 000 francs CFA pour le ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté lundi la demande d'interdiction d'une conférence sur la Palestine avec la candidate LFI aux élections européennes. La direction ...
Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) a été saisi du cas de la juge Hélène Gerhards, qui avait de manière rarissime été placée en détention ...
Actualités similaires
En vue d'améliorer les productions céréalières et cotonnières, les quotes-parts du producteur ont été respectivement fixées à 14.000 FCFA pour le sac ...
Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) doit être saisi dans les prochains jours du cas du procureur de Cahors, jugé en juin
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat se penche ce jeudi 25 avril sur la demande insolite d'une association qui réclame la restitution de La Joconde, le chef-d'oeuvre de Léonard ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat se penche ce jeudi 25 avril sur la demande insolite d'une association qui réclame la restitution de La Joconde, le chef-d'oeuvre de Léonard ...
Actualités similaires
Bruno Le Maire, ministre des l'Économie, s'exprime dans le cadre du compte rendu du conseil des ministres sur l'allègement des charge administrative des ...
Actualités similaires
Bercy a présenté ce matin les principales mesures de son plan d'action pour alléger la charge administrative des entreprises. 1800 formulaires Cerfa vont ...
Actualités similaires
Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des Finances, présente ce matin son projet de loi sur la simplification administrative en Conseil des ministres. ...
Actualités similaires
En Conseil municipal de Cannes, les édiles ont voté à l'unanimité une motion pour réclamer "un rattrapage des effectifs de police nationale", qui sera ...
Actualités similaires