Le Conseil d'État a rendu un avis consultatif favorable à la création d'un établissement public du commerce et de l'industrie de la collectivité de Corse, ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Conseil d'État donne son feu vert à l'établissement public du commerce et de l'industrie de la collectivité de Corse
Le Cachemire, à majorité musulmane, a été partagé entre l'Inde et le Pakistan à leur indépendance en 1947. Les deux voisins, qui se sont livrés ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rendu un avis consultatif favorable à la création d'un établissement public du commerce et de l'industrie de la collectivité de Corse, ...
Actualités similaires
Pour le prochain mercato d'été, l'entraîneur du FC Barcelone, Hansi Flick, a donné son feu vert pour le recrutement d'une star de la Liga. L'article FC ...
Actualités similaires
Sur les 10.000 places d'accueil supplémentaires pour la petite enfance que prévoit de créer le gouvernement flamand, 850 sont prévues pour Bruxelles, a ...
Actualités similaires
Le Tribunal de l'entreprise du Brabant wallon en Belgique a autorisé le transfert de l'activité cargo d'Air Belgium au groupe logistique maritime français ...
Actualités similaires
Le Parlement estonien a donné mercredi 26 mars son feu vert à un projet interdisant aux citoyens non européens de participer aux élections locales, une ...
Actualités similaires
Une majorité d'élus de la Métropole horlogère a accepté le projet de reconstruction des patinoires, devisé à 69 millions de francs.
Actualités similaires
Le préfet du Nord a donné son autorisation environnementale à la création et l'exploitation d'un parc éolien en mer prévu au large de Dunkerque, selon un ...
Actualités similaires
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continu Retrouvez l'actualité du Sud Ouest en direct et les informations locales et internationales : faits ...
Actualités similaires
Le rapporteur public du Conseil d'État a demandé vendredi le rejet des recours des chaînes C8 et NRJ12, qui contestent le non-renouvellement de leur ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a jugé jeudi que les fouilles corporelles intégrales des détenus n'avaient pas de caractère systématique à la prison de ...
Actualités similaires
La commissaire enquêtrice a émis un avis favorable à l'extension de l'aéroport Nice-Côte d'Azur, dont le permis de construire est ainsi régularisé. Au ...
Actualités similaires
Le S?nat a adopt? le projet de loi qui va permettre au territoire de Mayotte de se reconstruire apr?s avoir subi le cyclone Chido, en d?cembre dernier. Il ...
Actualités similaires
Jusque-là, l'autorité « n'a pas identifié d'élément susceptible de remettre en cause la poursuite de la montée en puissance du réacteur au-delà de ...
Actualités similaires
L'aventure continue pour les Girondins de Bordeaux. Le tribunal de commerce de Bordeaux vient d'autoriser le club à poursuivre sa procédure de redressement ...
Actualités similaires
Le gouvernement israélien a approuvé samedi après minuit le plan de trêve avec le Hamas prévoyant la libération d'otages détenus à Gaza en échange de ...
Actualités similaires
Le cabinet de sécurité israélien a donné son feu vert à l'accord de trêve avec le Hamas. Il doit entrer en vigueur dès dimanche, d'après le ...
Actualités similaires
Le cabinet de sécurité israélien a donné son feu vert vendredi après-midi à l'accord de trêve avec le Hamas prévoyant un échange d'otages retenus dans ...
Actualités similaires
Le cabinet de sécurité israélien s'est réuni ce vendredi 17 janvier 2025 et a approuvé l'accord de cessez-le-feu à Gaza, qui doit entrer en vigueur ...
Actualités similaires
C'est la fin d'un long feuilleton judiciaire entre l'université Jean Moulin Lyon 3 et une étudiante. En 2019, cette dernière avait échoué à l'épreuve ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a rejeté lundi le recours en suspension contre l'ordonnance de police interdisant la présence de mineurs de moins de 16 ans ...
Actualités similaires