La cour d'appel d'Aix-en-Provence a ordonné ce jeudi 21 septembre une expertise sur l'état de santé et les conditions de vie des orques du Marineland ...
Actualités similaires
Articles similaires à La justice ordonne une expertise sur l'état de santé et les conditions de vie des orques du Marineland d'Antibes
Trois ans après les recours déposés par l'association Eau et Rivières de Bretagne, le tribunal administratif de Rennes a reconnu ce jeudi que l'action de ...
Actualités similaires
Saisi de deux recours déposés par l'association, le tribunal "enjoint au préfet de la région Bretagne de prendre dans un délai de dix mois toutes les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rennes, saisi par l'association Eau et Rivières de Bretagne, a reconnu jeudi "que les mesures mises en oeuvre par le préfet de la ...
Actualités similaires
Après plus de dix ans de luttes judiciaires, la Cour européenne des droits de l'Homme a reconnu, ce jeudi 27 février, la responsabilité de l'État ...
Actualités similaires
La justice administrative s'est prononcée ce jeudi 27 février sur le projet contesté d'autoroute A69 qui devait relier Toulouse à Castres. En attendant un ...
Actualités similaires
Donnant raison au CHU d'Angers, le tribunal administratif de Nantes a ordonné l'arrêt des soins d'une fillette atteinte d'une tumeur, estimant « qu'aucune ...
Actualités similaires
Saisi par des détenus, le tribunal administratif de Poitiers s'est prononcé ce mardi 17 décembre. L'administration pénitentiaire doit prendre des mesures ...
Actualités similaires
« Les conditions de détention à la maison d'arrêt de Limoges sont contraires à la dignité humaine », affirme le tribunal administratif de Limoges ...
Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a confirmé jeudi 5 décembre 2024 l'obligation pour le Marineland d'Antibes, qui doit fermer en janvier, de garder ses deux ...
Actualités similaires
Une décision de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence confirme que les deux orques du parc Marineland à Antibes ne pourront pas être transférées avant les ...
Actualités similaires
La Cour d'appel d'Aix-en-Provence a donné ce jeudi matin raison à l'association One Voice: elle confirme que le transfert des deux orques de Marineland n'est ...
Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a confirmé jeudi l'obligation pour le Marineland d'Antibes, qui doit fermer en janvier, de garder ses deux dernières orques ...
Actualités similaires
À l'issue d'une longue bataille judiciaire de l'association One Voice, la justice avait ordonné en septembre 2023 une expertise sur les conditions de vie des ...
Actualités similaires
Les débats parlementaires sur la fin de vie, qui vont reprendre début 2025, feraient mieux de se baser sur le texte déjà élaboré par le gouvernement et la ...
Actualités similaires
Ce samedi, le parc aquatique Marineland a confirmé avoir réalisé une demande au ministère de la Transition écologique afin de transférer ses deux ...
Actualités similaires
Ce mardi, Marineland et One Voice se sont affrontés devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence sur l'interdiction de transférer les cétacés tant que ...
Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en-Provence va trancher ce mardi 29 octobre: autorisera-t-elle le parc à transférer Wikie et Keijo alors que l'expertise judiciaire sur ...
Actualités similaires
Les enquêteurs français et belges sont "extrêmement mobilisés et préoccupés par la santé et même la vie de Santiago", nouveau-né prématuré enlevé ...
Actualités similaires
Les enquêteurs français et belges sont "extrêmement mobilisés et préoccupés par la santé et même la vie de Santiago", nouveau-né prématuré enlevé ...
Actualités similaires
La justice a ordonné une expertise pour déterminer si les images d'un reportage de « Complément d'enquête », où Gérard Depardieu tient des propos à ...
Actualités similaires