La cour d'appel de Paris confirme le procès pour viol du rappeur marseillais Naps
La cour d'appel de Paris a confirmé, ce mardi 29 octobre, le renvoi pour viol devant la cour criminelle départementale du rappeur Naps, soupçonné d'avoir ...Actualités similaires
Articles similaires à La cour d'appel de Paris confirme le procès pour viol du rappeur marseillais Naps
Autolib': les communes franciliennes devront indemniser Bolloré, tranche la cour administrative d'appel de Paris
Le groupe Bolloré doit être indemnisé à hauteur de 66 millions d'euros par les communes franciliennes qui avaient utilisé le service d'autopartage ...Actualités similaires
Procès de l'attentat de Grand-Bassam: la cour d'appel confirme la condamnation à vie pour 4 accusés
En Côte d'Ivoire, la cour d'appel a confirmé ce vendredi après-midi 14 février la condamnation à vie pour 4 des 10 personnes condamnées par la justice et ...Actualités similaires
Le procès de l'attentat de la basilique de Nice s'est ouvert devant la cour d'assises spéciale de Paris
La cour d'assises spécialement constituée de Paris juge à partir de ce lundi Brahim Aouissaoui, 25 ans, accusé de l'attentat de la basilique de Nice dans ...Actualités similaires
La cour d'assises spéciale de Paris ouvre le procès de l'assaillant de la basilique de Nice
La cour d'assises spéciale de Paris juge, à partir de ce lundi 10 février, Brahim Aouissaoui, accusé de l'attentat de la basilique de Nice ...Actualités similaires
Petite martyre de l'A10 : la cour d'appel d'Orléans demande le dépaysement du procès dans une autre juridiction
Faute de moyens humains, la cour d'assises du Loir-et-Cher n'est pas en capacité d'organiser dans des délais raisonnables le procès, tant attendu, des ...Actualités similaires
"Martyre de l'A10" : la cour d'appel d'Orléans demande le dépaysement du procès des parents, faute de moyens
Où se tiendra le procès des parents de la petite Inass, appelée pendant longtemps la "martyre de l'autoroute A10", et surtout quand ? Face au manque de ...Actualités similaires
La cour criminelle d'Eure-et-Loir pointe les contradictions de l'accusé dans un procès de viol
La cour criminelle d'Eure-et-Loir a pointé, ce vendredi 24 janvier, les contradictions dans le discours de l'accusé dans le procès d'un viol qui aurait été ...Actualités similaires
Deux parcours de vie complexes évoqués lors d'un procès pour viol à la cour criminelle de Chartres
La première journée d'audience du deuxième des trois procès pour viol jugés à la cour criminelle d'Eure-et-Loir, à Chartres, le tribunal a évoqué les ...Actualités similaires
Bordeaux : ils « vendent » la cour administrative d'appel pour rappeler son passé négrier en attendant leur procès
Des membres de l'association Mémoires & partages se sont réunis ce lundi 13 janvier devant l'édifice. Jeudi, la juridiction examine en appel leur recours ...Actualités similaires
Construction illégale à Gordes d'une maison attribuée à un milliardaire, la cour d'appel de Nîmes confirme la démolition et prononce une amende de 250 000 euros
Une immense maison construite illégalement à Gordes dans le Vaucluse attribuée à un milliardaire des pays de l'Est était au centre d'un procès devant la ...Actualités similaires
Procès de l'assassinat de Samuel Paty : deux condamnés originaires d'Évreux font appel du verdict de la Cour d'assises spéciale de Paris
Azim Epsirkhanov, 23 ans, et Naïm Boudaoud, 22 ans, deux amis de l'assaillant, ont tous les deux été condamnés à 16 ans de réclusion criminelle vendredi ...Actualités similaires
Procès Paty : deux condamnés originaires d'Évreux font appel du verdict de la Cour d'assises spéciale de Paris
Deux hommes, originaires d'Évreux, condamnés pour complicité dans le procès de l'assassinat de Samuel Paty ont fait appel du verdict de la Cour d'assises ...Actualités similaires
Suspecté de viol sur la fille de sa compagne, il clame son innocence et demande sa libération à la cour d'appel de Nîmes
Le beau-père a comparu ce mercredi 18 décembre devant la chambre de l'instruction. Il est suspecté de viol sur la fille de sa compagne. Il a été ...Actualités similaires
Mali: la Cour d'appel confirme la condamnation et la peine de prison d'Étienne Fakaba Sissoko
Au Mali, jugement et peine confirmés pour Étienne Fakaba Sissoko. Dans son délibéré, la Cour d'appel a maintenu lundi 16 décembre la condamnation à deux ...Actualités similaires
L'éloquence de la victime face au repli de l'accusé devant la cour d'assises d'Eure-et-Loir, au procès de la tentative de viol sur mineure à Chartres
Au second jour du procès, qui se tient jusqu'à ce mercredi soir, du Nogentais accusé d'avoir tenté de violer une jeune fille de 17 ans, en juin 2022, à ...Actualités similaires
Appel du parquet national financier : Nicolas Best sera rejugé devant la cour d'appel de Paris
Nicolas Best, l'ancien directeur du CHU de Nîmes et d'Annecy était jugé à Paris pour favoritisme et corruption sur fond d'attribution de travaux. Il était ...Actualités similaires
La cour d'appel de Paris confirme les poursuites contre Alexis Kohler pour "prise illégale d'intérêts"
La cour d'appel de Paris a écarté mardi la prescription soulevée par le secrétaire général de l'Elysée, Alexis Kohler, et confirmé les poursuites le ...Actualités similaires
La cour d'appel de Paris confirme les poursuites contre Alexis Kohler
La justice a écarté la prescription soulevée par le secrétaire général de l'Élysée, soupçonné de prise illégale d'intérêts dans l'enquête sur ses ...Actualités similaires
La cour d'appel de Paris confirme les poursuites contre Alexis Kohler
Cette décision, confirmée de source judiciaire, pourrait faire l'objet d'un pourvoi de M. Kohler et des deux autres mis en causeLe bras droit d'Emmanuel ...Actualités similaires
Affaire Kohler : pourquoi la décision de la cour d'appel de Paris est cruciale pour le bras droit de Macron
Ce mardi, la cour d'appel de Paris doit se prononcer sur l'argument crucial de la prescription soulevé par Alexis Kohler, le bras droit d'Emmanuel Macron ...Actualités similaires
VIDÉO. Affaire des emplois fictifs : le troisième procès Fillon s'ouvre ce lundi à la Cour d'appel
La Cour d'appel doit se prononcer sur le montant des dommages et intérêts que doit François Fillon dans le cadre du dossier de l'emploi fictif de son épouse ...Actualités similaires
À Agen, un procès pour viol incestueux à la cour criminelle : « Je veux une audience publique, car quand votre intimité est détruite, elle devient politique »
Dawa Salfati a porté plainte pour viols contre son père, survenus entre ses 12 et ses 17 ans. L'accusé devra en répondre les 19 et 20 novembre, face à la ...Actualités similaires
Assassinat de Samuel Paty : procès de huit personnes devant la cour d'assises spéciale de Paris
Le procès de l'assassinat de Samuel Paty se poursuit. Ce vendredi, les proches du professeur d'histoire-géographie, assassiné dans la rue par un jeune ...Actualités similaires
Viol ou simple vol : la génétique au coeur du procès de Georges Amarh devant la cour criminelle
Comme souvent lorsque les faits se déroulent dans le huis clos d'un appartement qu'occupent les deux seuls protagonistes, c'est une version de viol contre une ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
