L'Assemblée nationale a largement adopté le projet de loi contre le "séparatisme" islamiste, en première lecture mardi par un vote solennel, épilogue de ...
Actualités similaires
Articles similaires à France : l'assemblée adopte en première lecture un texte visant le "séparatisme" islamiste
L'Assemblée nationale a adopté lundi soir en première lecture un texte pour interdire les puffs, ces cigarettes électroniques jetables prisées des jeunes. ...
Actualités similaires
Porté par Francesca Pasquini et Michel Lauzzana, le texte soutenu par le gouvernement a été salué par tous les groupes politiques et adopté par les 104 ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité, ce lundi 4 décembre, dans la soirée, un texte pour interdire les cigarettes électroniques jetables. Le ...
Actualités similaires
Une proposition de loi transpartisane a été adoptée à l'unanimité, ce lundi, par les députés. Le texte devra également aller au Sénat, mais aussi ...
Actualités similaires
Les députés ont adopté à l'unanimité lundi une proposition de loi transpartisane pour interdire la vente de cigarettes électronique jetables, les "puffs", ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté dans l'urgence jeudi la prolongation jusqu'à fin 2024 d'une dérogation qui permet d'utiliser les tickets restaurants pour ...
Actualités similaires
Le texte voté au Sénat établit que « la République française reconnaît sa responsabilité » dans l'application de lois ayant constitué « une ...
Actualités similaires
Ce texte du groupe socialiste, dont le "principe" a été soutenu par le ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti, a été adopté à l'unanimité par la ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté la proposition de loi reconnaissant la responsabilité de l'État dans les condamnations pour homosexualité ordonnées en France, ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a rejeté, jeudi 9 novembre, la motion de censure de La France insoumise déposée à la suite du 49.3 d'Élisabeth Borne sur le projet ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a rejeté, dans la nuit de jeudi à vendredi, dans un hémicycle quasi-désert, la motion de censure de La France insoumise déposée en ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a rejeté dans la nuit de jeudi à vendredi, dans un hémicycle quasi-désert, la motion de censure de La France insoumise déposée en ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture le Projet de loi de finances (PLF) dans la nuit du jeudi 9 au vendredi 10 novembre. Il sera désormais ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture le Projet de loi de finances (PLF) dans la nuit du jeudi 9 au vendredi 10 novembre. Il sera désormais ...
Actualités similaires
Cette 24e motion de censure contre la Première ministre a obtenu 167 voix, bien loin des 289 requises pour faire tomber le gouvernement
Actualités similaires
L'hémicycle a largement rejeté la motion de censure déposée par la France insoumise après le 16e recours au 49.3 par Élisabeth Borne. Le budget 2024 est ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a rejeté ce samedi la motion de censure de La France insoumise déposée en réplique au 49.3 déclenché par Élisabeth Borne sur la ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a rejeté samedi, dans un hémicycle quasi-désert, la motion de censure de La France insoumise déposée en réplique au 49.3 ...
Actualités similaires
Ce samedi, une nouvelle motion de censure a été rejetée à l'Assemblée nationale suite au 49.3 déclenché par Élisabeth Borne sur la partie ...
Actualités similaires
La motion déposée par les Insoumis et quelques élus communistes était la 23e contre la Première ministre. Elle n'a pas été validée par l'Assemblée ...
Actualités similaires