Feu vert en vue pour la loi industrie verte en passe d'aboutir au Sénat
La loi industrie verte est en passe d'aboutir mercredi au Sénat, appelé à adopter définitivement un texte qui entend réindustrialiser la France tout en ...Articles similaires à Feu vert en vue pour la loi industrie verte en passe d'aboutir au Sénat
Loi Industrie verte : des associations saisissent le Conseil d'État
Notre affaire à tous et Zero Waste France retournent devant la justice. Les deux associations contestent la légalité de trois décrets d'application relatifs ...Actualités similaires
Salvador: vers un feu vert à la loi sur la relance de l'exploitation minière
Le Parlement du Salvador devrait autoriser à nouveau ce lundi 23 décembre l'extraction minière dans le pays, une mesure qui lèverait une interdiction en ...Actualités similaires
Salvador: premier feu vert à la loi sur la relance de l'exploitation minière
Une commission parlementaire au Salvador a émis samedi un "avis favorable" à un projet de loi qui permettra de lever l'interdiction d'extraction minière en ...Actualités similaires
La Cour suprême du Ghana donne son feu vert à la loi contre les LGBT
Le projet de loi visant à interdire les activités LGBT+ et leur promotion est conforme à la Constitution ghanéenne, a déclaré Avril Lovelace-Johnson, juge ...Actualités similaires
Ghana: la Cour suprême donne son feu vert à un projet de loi anti-LGBT+
Au Ghana, la Cour suprême a rejeté ce mercredi deux recours contre un projet de loi adopté par le Parlement qui restreint drastiquement les droits de la ...Actualités similaires
La « loi spéciale » attendue au Sénat, adoption définitive en vue avant le budget 2025
La « loi spéciale », palliatif budgétaire soumis en urgence après la censure du gouvernement Barnier, entre dans sa dernière ligne droite au...Actualités similaires
Le Ghana donne son feu vert à un projet de loi anti-LGBT
La Cour suprême ghanéenne a rejeté mercredi deux recours contre un projet de loi adopté par le Parlement et qui restreint drastiquement les droits de la ...Actualités similaires
Budget 2025 : la « loi spéciale » soumise au Sénat ce mercredi, adoption définitive en vue
L'Assemblée nationale a déjà adopté à l'unanimité la loi spéciale et le Sénat devrait faire de même ce mercredi. Sauf immense surprise, il l'approuvera ...Actualités similaires
La loi spéciale validée par le Sénat en commission, une adoption définitive en vue dès mercredi
La loi spéciale, qui permet à l'État de percevoir l'impôt et d'emprunter sur les marchés pour assurer sa continuité et celle de la Sécurité sociale, ...Actualités similaires
Budget: le Sénat valide en commission la "loi spéciale", adoption en vue dès mercredi
Après l'Assemblée, les sénateurs ont approuvé en commission le projet de loi spéciale qui vise à assurer la continuité de l'État en l'absence de Budget ...Actualités similaires
Budget 2025 : le Sénat valide en commission la « loi spéciale », adoption en vue dès mercredi
Le Sénat a donné mardi son premier feu vert en commission à la « loi spéciale », un palliatif budgétaire soumis dans l'urgence au Parlement après la...Actualités similaires
Budget : la loi spéciale obtient le feu vert du Conseil d'Etat, l'indexation du barème de l'impôt retoquée
Une loi spéciale permettant notamment de lever l'impôt au 1er janvier doit être présentée en Conseil des ministres mercredi. Le Conseil d'Etat l'a ...Actualités similaires
Budget : feu vert du Sénat à une hausse de la taxe sur les billets d'avion
Les sénateurs ont voté à la quasi-unanimité l'augmentation de la "taxe de solidarité" sur les billets d'avion, dont le gouvernement escomptait un ...Actualités similaires
Budget 2025 : le Sénat donne son feu vert à une hausse de la taxe sur les billets d'avion, ce qui va changer pour les voyageurs l'an prochain
Ce mercredi 27 novembre 2024, le Sénat a approuvé à la quasi-unanimié l'augmentation de la "taxe de solidarité" sur les billes d'avion contre l'avis du ...Actualités similaires
Budget : feu vert du Sénat à une hausse de la taxe sur les billets d'avion
Les sénateurs ont approuvé à la quasi-unanimité, ce mercredi 27 novembre, l'augmentation de la "taxe de solidarité" sur les billets d'avion, dont le ...Actualités similaires
Sienna Investment Managers en avance de phase sur la Loi Industrie Verte
[CONTENU PARTENAIRE] Voilà plus d'an que la branche Listed Assets de Sienna IM travaille sur la compréhension de la Loi Industrie Verte en lien avec les ...Actualités similaires
Villeneuve-sur-Lot : la préfecture de Lot-et-Garonne donne son feu vert à la voie verte au bord du Lot
Le projet de voie en bord du Lot, entre le centre de Villeneuve-sur-Lot et le château de Rogé, a obtenu sa déclaration d'utilité publique. Les premiers ...Actualités similaires
Tout pour investir L'Événement : Démocratisation du PE, impact de la loi industrie verte - 14/11
Ce jeudi 14 novembre, Bertrand Rambau, président de France Invest, s'est penché la démocratisation du private equity et particulièrement sur l'impact de la ...Actualités similaires
Interdiction de la corrida aux moins de 16 ans : premier feu rouge au Sénat pour la proposition de loi
Sans surprise, le Sénat s'est opposé mercredi 6 novembre en commission à un texte visant à interdire la corrida en présence de mineurs de moins de 16 ans, ...Actualités similaires
Tout pour investir L'Événement : S'adapter à la loi industrie verte - 24/10
Ce jeudi 24 octobre, Pierre-Antoine Nonotte Varly, directeur du développement chez Sienna Gestion, a présenté le grand événement de "Tout pour investir" le ...Actualités similaires
Loi Industrie verte : 3 décrets jugés « illégaux » par des associations
Les décrets d'application de la loi Industrie verte avaient été publiés discrètement pendant les élections législatives, entre fin juin et début ...Actualités similaires
Loi industrie verte : les craintes du président de l'Autorité environnementale
Un nouveau décret d'application de la loi Industrie verte est paru récemment. Il vise à accélérer les autorisations environnementales pour ouvrir de ...Actualités similaires
Europe : feu vert final, la présidence belge fait adopter la loi sur la restauration de la nature
Le Conseil (États membres) de l'Union européenne a adopté définitivement, lundi à Luxembourg, le projet de...Actualités similaires
Argentine: le Sénat donne son feu vert aux réformes de Milei toujours vivement contestées dans la rue
La réforme de l'État par le président argentin ultra-libéral Javier Milei a franchi une étape clé mercredi au Sénat, qui a approuvé son projet contesté ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
