Le parquet de Paris a annoncé ce jeudi avoir fait appel de la relaxe prononcée par le tribunal correctionnel de Paris à l'encontre d'Air France et d'Airbus ...
Articles similaires à Crash du Rio-Paris : Le parquet fait appel de la relaxe d'Air France et d'Airbus
L'individu de 27 ans ayant menacé de mort le proviseur du lycée Maurice Ravel, après un désaccord sur le port du voile à l'école, a écopé de 60 ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel d'Aix avait jugé, début septembre, une affaire opposant le maire de Sausset-les-Pins Maxime Marchand, son directeur général des ...
Actualités similaires
Le policier était jugé pour homicide involontaire après la mort par noyade du jeune fêtard en 2019 lors de la Fête de la musique à Nantes
Actualités similaires
Frédéric Teillet, procureur de la République de Rennes, a confirmé ce jeudi 26 septembre qu'il n'entendait pas faire appel de la décision de relaxe du ...
Actualités similaires
Le procès en appel du crash du vol AF447 Rio-Paris qui a causé la mort de 228 personnes en 2009, affaire dans laquelle Airbus et Air France ont été relaxés ...
Actualités similaires
En première instance, le tribunal correctionnel de Paris avait mis hors de cause sur le plan pénal Airbus et Air France, qui étaient poursuivis pour ...
Actualités similaires
Le crash du vol Rio-Paris, survenu le 1er juin 2009, fera l'objet d'un nouveau procès à partir de septembre 2025. Airbus et Air France avaient été relaxées ...
Actualités similaires
Le crash du vol Rio-Paris, survenu le 1er juin 2009, fera l'objet d'un nouveau procès à partir de septembre 2025. Airbus et Air France avaient été relaxées ...
Actualités similaires
L'affaire concernant cet agent de Villeneuve-sur-Lot, ayant contrôlé le passager d'une voiture le 13 juillet dernier, en outrepassant sa fonction selon ...
Actualités similaires
Le parquet de Bobigny (Seine-Saint-Denis) annonce ce lundi 15 juillet faire appel de la relaxe de Mélanie Boulanger, prononcée début juillet dans le procès ...
Actualités similaires
À la suite de la relaxe de l'ex-maire de Canteleu (Seine-Maritime) Mélanie Boulanger dans le procès du vaste trafic de stupéfiants, le parquet de Bobigny ...
Actualités similaires
Le 2 juillet dernier, une centaine d'avocats avaient signé une tribune contre le Rassemblement national. Le lendemain, le site d'ultradroite "Réseau libre" ...
Actualités similaires
Le site "Réseau Libre" avait publié un appel à "éliminer" des avocats signataires d'une tribune contre le Rassemblement nationale publiée dans ...
Actualités similaires
Le site "Réseau Libre" avait publié un appel à "éliminer" des avocats signataires d'une tribune contre le Rassemblement nationale publiée dans ...
Actualités similaires
La tuile pour les fans de basket montpelliérains, ils ne pourront pas voir Victor Wembanyama à l'oeuvre ce lundi soir, à la Sud de France Arena de ...
Actualités similaires
Le parquet panaméen a indiqué ce vendredi 5 juillet faire appel de la relaxe prononcée il y a une semaine pour vingt-huit prévenus accusés de blanchiment ...
Actualités similaires
Alors que les deux militantes qui ont aspergé de soupe un tableau de Monet ont été relaxées mardi, le parquet de Lyon a annoncé faire appel de cette ...
Actualités similaires
Le propriétaire du SCO Angers Saïd Chabane devrait de nouveau être jugé, après que le parquet ait fait appel de sa relaxe obtenue après du tribunal de ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Saint-Denis a prononcé une relaxe générale dans l'affaire des soupçons d'emplois illégaux dans laquelle Didier Robert et 10 ...
Actualités similaires
Si trois anciens employés de l'établissement de nuit ont été condamnés, le tribunal a relaxé son gérant, Samuel T., et son ancien directeur, Pascal C.. ...
Actualités similaires
Un Boeing 787-900 d'Air France reliant Paris à Seattle a dû être dérouté mardi 7 mai vers l'aéroport canadien d'Iqaluit. En cause ? "L'apparition d'une ...
Actualités similaires