La session ordinaire d'avril 2022 du Conseil national de Transition (CNT) se poursuit avec l'examen et l'adoption hier de cinq projets de loi. Les travaux ...
Actualités similaires
Articles similaires à Conseil national de Transition: Cinq projets de loi approuvés
Ce vendredi 18 avril 2025, à Koulouba, le Président de la Transition, Son Excellence le Général d'Armée Assimi GOÏTA, Chef Suprême des Armées, a ...
Actualités similaires
Le texte simplifie les règles de fonctionnement des sociétés anonymes monégasques (SAM) en instituant la possibilité de tenir des réunions à distance, la ...
Actualités similaires
Le texte simplifie les règles de fonctionnement des sociétés anonymes monégasques (SAM) en instituant la possibilité de tenir des réunions à distance, la ...
Actualités similaires
L'examen des comptes 2024 était à l'ordre du jour mercredi 2 avril. Ainsi que le vote du budget 2025 adopté à l'unanimité sans augmentation des taux des ...
Actualités similaires
Distancée par les équipes de tête après cinq matches sans victoire, Cosne se rend ce samedi 12 avril à Vineuil, une équipe qui abat ses dernières cartes ...
Actualités similaires
Distancée par les équipes de tête après cinq matches sans victoire, Cosne se rend ce samedi 12 avril à Vineuil, une équipe qui abat ses dernières cartes ...
Actualités similaires
À la fin de l'hiver, les jeunes du conseil municipal des enfants avaient fabriqué et installé des nichoirs à oiseaux et des gîtes à chauve-souris dans le ...
Actualités similaires
Le premier lundi du mois, conseil municipal à 18 h 30. C'est comme un rituel, et en ce mois d'avril, il y a les figures imposées, comptes administratifs et ...
Actualités similaires
Le lundi 7 avril 2025, le Conseil national de transition (CNT) du Mali a ouvert la session ordinaire d'avril lors d'une cérémonie solennelle marquée par un ...
Actualités similaires
Le projet de loi de Simplification agit comme une fossoyeuse des instances de dialogue u menu des coupes à blanc prévues près avoir été supprimé lors de ...
Actualités similaires
Invité du Monaco Press Club, le président du Conseil national, Thomas Brezzo, a précisé la vision de ses engagements pour l'année parlementaire qui ...
Actualités similaires
La loi durcissant les conditions d'accès au droit du sol sur l'archipel a été adoptée mardi par le Parlement. Mais des députés insoumis et communistes ...
Actualités similaires
La dernière réunion du conseil municipal de Bressols (Tarn-et-Garonne) a vu s'opposer majorité et opposition sur des projets d'aménagement.
Actualités similaires
Le projet de loi porté par le ministre Laurent Marcangeli entend sabrer dans les normes environnementales et les dispositifs de concertation pour faciliter et ...
Actualités similaires
Dix mois après la dissolution, les députés rouvrent mercredi 9 avril 2025 le débat explosif sur la fin de vie, scindé entre soins palliatifs et aide à ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de ce lundi 7 avril a évoqué les subventions pour les associations locales, les affaires financières, immobilières et de futurs ...
Actualités similaires
Soins palliatifs, mais aussi mort assistée... De retour à l'Assemblée nationale, ce sujet de société complexe suscite des différends éthiques et ...
Actualités similaires
La proposition de loi valid?e par le S?nat a rapidement ?t? adopt?e par les d?put?s du Palais Bourbon. De quoi ouvrir la voie au financement de la conversion de ...
Actualités similaires
La région Occitanie a voté des aides destinées aux entreprises, le 4 avril. Au total, 5 millions d'euros ont été attribués à 104 projets aveyronnais. ...
Actualités similaires
Lors du 38ème sommet de l'Union africaine (UA), qui s'est tenu à Addis-Abeba, en Éthiopie, les 15 et 16 février, les dirigeants africains ont choisi de ...
Actualités similaires
Selon le ministre américain des Finances Scott Bessent, "plus de 50 pays" ont pris contact avec le gouvernement pour négocier une baisse des droits de douane.
Actualités similaires
Le conseil d'administration de la Banque ouest-africaine de développement (Boad) a tenu sa première réunion de l'année à Dakar (Sénégal) sous format ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Industrie Marc Ferracci a annoncé la tenue de ce conseil afin de faire face à la crise commerciale déclenchée par la hausse des droits de ...
Actualités similaires