Commande publique et industrie verte : focus sur le texte qui arrive à l'Assemblée
Le projet de loi Industrie verte arrive à l'Assemblée nationale ce mardi 4 juillet, en commission. Les différents articles consacrés à la commande publique ...Articles similaires à Commande publique et industrie verte : focus sur le texte qui arrive à l'Assemblée
Loi sur la fin de vie : un texte dépouillé de tous ses garde-fous arrive à l'Assemblée nationale
Après son passage en commission spéciale, le projet de loi sur la fin de vie a été fortement modifié par rapport au texte prôné par le gouvernement. ...Actualités similaires
Violences contre les élus : le texte qui propose de durcir les peines des agresseurs arrive à l'Assemblée
Les députés étudient mardi une proposition de loi pour punir plus sévèrement les auteurs de violences contre les élus.Actualités similaires
IVG dans la Constitution : le texte arrive en commission à l'Assemblée
Le projet de loi constitutionnelle prévoyant d'inscrire l'IVG dans la Constitution, engagement du président Emmanuel Macron, arrive mardi 16 janvier en ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution : le texte arrive en commission à l'Assemblée
Le projet de loi constitutionnelle prévoyant d'inscrire l'IVG dans la Constitution arrive mardi en commission à l'Assemblée nationale. Le texte prévoit ...Actualités similaires
Inscription de l'IVG dans la Constitution : le texte arrive ce mardi à l'Assemblée
Le projet de loi, visant à inscrire l'interruption volontaire de grossesse (IVG) dans la Constitution, débarque en commission à l'Assemblée nationale, mardi ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution: le texte arrive en commission à l'Assemblée
Le projet de loi constitutionnelle prévoyant d'inscrire l'IVG dans la Constitution, engagement du président Emmanuel Macron, arrive mardi en commission à ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution: le texte arrive en commission à l'Assemblée
Le projet de loi constitutionnelle prévoyant d'inscrire l'IVG dans la Constitution, engagement du président Emmanuel Macron, arrive mardi en commission à ...Actualités similaires
IVG dans la Constitution: le texte arrive en commission à l'Assemblée
Le garde des Sceaux Éric Dupond-Moretti sera auditionné à 16H30 devant la commission des lois, avant une discussion générale le même jour et un examen par ...Actualités similaires
Meublés de tourisme : le texte qui durcit les conditions arrive à l'Assemblée
La proposition de loi initiée par le député des Pyrénées-Atlantiques Iñaki Echaniz est à l'ordre du jour de l'Assemblée. Elle durcit les conditions de ...Actualités similaires
Avancée des négociations commerciales dans la grande distribution : un texte arrive à l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale examine, à partir de ce lundi, un projet de loi devant avancer les négociations commerciales entre grands industriels et supermarchés, ...Actualités similaires
Négociations commerciales anticipées: un texte entouré de scepticisme arrive à l'Assemblée nationale
Le gouvernement entend avancer au 15 janvier, au lieu du 1er mars, la date à laquelle doivent se conclure les négociations pour 2024.Actualités similaires
Industrie verte : l'Assemblée se saisit d'un projet de loi jugé lacunaire par les oppositions
Le projet de loi sur l'industrie verte est débattu cette semaine en première lecture à l'Assemblée nationale. Il entend mener une politique de ...Actualités similaires
Industrie verte : le projet de loi examiné à l'Assemblée nationale
Le projet de loi "industrie verte" est examiné en ce moment même par l'Assemblée nationale. Quels changements devrait-il apporter aux industriels ?Actualités similaires
Industrie verte : le projet de loi examiné à l'Assemblée nationale
Le projet de loi sur l'industrie verte arrive à partir de ce lundi 17 juillet à l'Assemblée nationale. Si le texte affiche l'ambition d'accélérer la ...Actualités similaires
Que contient le projet de loi "industrie verte" qui arrive à l'Assemblée nationale ?
Le projet de loi sur l'industrie verte, visant à stimuler une réindustrialisation décarbonée du pays, est examiné à partir de ce lundi après-midi en ...Actualités similaires
Le projet de loi Industrie verte arrive à l'Assemblée nationale
Le projet de loi Industrie verte destiné à favoriser les implantations d'usines décarbonées dans les territoires arrive à l'Assemblée nationale ce 17 ...Actualités similaires
Le projet de loi « Industrie verte » examiné ce lundi par l'Assemblée nationale
Un texte qui « constitue un véritable tournant pour notre économie » après une « ère de désindustrialisation massive », a plaidé le ministre de ...Actualités similaires
Industrie verte: le projet de loi examiné en première lecture ce lundi à l'Assemblée nationale
"Tournant" pour l'économie ou texte "vide"? Le projet de loi sur l'industrie verte, visant à stimuler une réindustrialisation décarbonée du pays, est ...Actualités similaires
Le projet de loi "industrie verte" arrive à l'Assemblée, 1600 amendements au programme
Après son adoption au Sénat, avec quelques modifications, le projet de loi "industrie verte" est examiné à l'Assemblée à partir de ce lundi.Actualités similaires
Commande publique et industrie verte : focus sur le texte qui arrive à l'Assemblée
Le projet de loi Industrie verte arrive à l'Assemblée nationale ce mardi 4 juillet, en commission. Les différents articles consacrés à la commande publique ...Actualités similaires
Industrie verte et commande publique : ce qu'il faut savoir avant les débats
Le projet de loi Industrie verte sera discuté en séance publique au Sénat à compter de ce mardi 20 juin. Sa partie II, consacrée à la commande publique, ...Actualités similaires
Industrie verte : l'efficacité des motifs d'exclusion de la commande publique en question
A l'occasion d'une audition sur le projet de loi Industrie verte par la commission sénatoriale des affaires économiques mercredi 31 mai 2023, le ministre de ...Actualités similaires
Industrie verte : un texte " pas révolutionnaire " estiment les acheteurs publics
Quelques jours après la présentation du projet de loi Industrie verte, la Gazette a interrogé des acheteurs publics pour avoir leur avis. Si aucune des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
