La satisfaction pouvait se lire sur le visage de Sébastien Pla, le sénateur de l'Aude (PS) ce jeudi 16 juin au Sénat. Et pour cause ! Sa proposition de loi ...
Articles similaires à Carcassonne. La proposition de loi du sénateur de l'Aude approuvée par le Sénat
Une proposition de loi dévoilée par le groupe parlementaire Liot, ce mardi, et soutenue par les syndicats, offre un contre-feu au nouveau durcissement des ...
Actualités similaires
Pour la 3e année consécutive, le club féminin de l'Acacia Tennis Club a remporté ce début de mois le tournoi départemental féminin par équipe de tennis ...
Actualités similaires
Après une journée de relais dans l'Aude, la chanteuse originaire de Marseillette a allumé ce jeudi 16 mai en fin d'après-midi le chaudron olympique devant ...
Actualités similaires
De nombreux avertissements de la CNIL, de la Cour des comptes ou d'associations spécialisées dans le numérique n'ont pas été pris en compte.
Actualités similaires
C'est le grand jour pour le département audois ! La flamme olympique va traverser le territoire ce jeudi 16 mai, en passant par des lieux emblématiques. La ...
Actualités similaires
Ce jeudi 16 mai de 8 h 15 à 19 h 20, le département de l'Aude va accueillir la flamme olympique sur sept sites : le château de Peyrepertuse, Narbonne, ...
Actualités similaires
La flamme olympique passe par l'Aude ce jeudi 16 mai avant le coup d'envoi des JO 2024 de Paris. Suivez en images le parcours du relais dans le département, ...
Actualités similaires
Ce jeudi 16 mai, le parcours du relais de la flamme olympique visitera le département audois. Castelnaudary, Narbonne, Carcassonne... Les lieux emblématiques ...
Actualités similaires
Le Parlement géorgien a autorisé le vote final d'une proposition de loi que les critiques considèrent comme une menace pour la liberté des médias et les ...
Actualités similaires
Les sénateurs examinent à compter de ce mardi une loi imposant de nouvelles restrictions aux propriétaires qui voudraient louer leur maison ou leur ...
Actualités similaires
Une proposition de loi déposée au Sénat par le groupe Les Républicains « visant à encadrer les pratiques médicales mises en oeuvre dans la prise en ...
Actualités similaires
Quelle sera la méthode ? Le sénateur de l'Aude Sébastien Pla a la ferme intention de monter au créneau pour aller au secours des projets expérimentaux ...
Actualités similaires
Le barreau de Carcassonne s'oppose à la proposition de loi relative à la confidentialité des consultations juridiques des juristes d'entreprises qui sera ...
Actualités similaires
La Sénatrice Les Républicains, Agnès Evren, va déposer une proposition de loi cette semaine pour faire respecter l'interdiction des téléphones portables ...
Actualités similaires
Face à des défis mondiaux et à une crainte de perte de souveraineté, la France souhaite se doter d'un arsenal législatif novateur grâce à la proposition ...
Actualités similaires
La commission de la Défense a approuvé mercredi en première lecture une proposition de loi des socialistes qui interdit les robots tueurs.
Actualités similaires
Le député héraultais et membre de Renaissance a vu sa proposition de loi pour encadrer la profession de médiateur social adoptée à l'unanimité à ...
Actualités similaires
Pour la première fois, l'État va financer une partie de la destruction des nids de frelons asiatiques. Une proposition de loi a été adoptée à l'unanimité ...
Actualités similaires
Opposés au nouveau texte, les syndicats de la restauration ont été reçus à l'Assemblée nationale mercredi 10 avril. Le député Modem du Loiret Richard ...
Actualités similaires
Si le contenu complet et définitif de ce projet de loi n'a pas encore été révélé, ses contours s'annoncent larges et visent à simplifier les normes ...
Actualités similaires
Quand il s'agit de taxer les automobilistes, nos élus ne manquent généralement pas de créativité. Illustration avec une nouvelle proposition de loi ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté mardi en première lecture une proposition de loi limitant le droit de grève dans les transports sur certaines périodes comme les ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté une proposition de loi qui vise à limiter les grèves dans les transports en commun pendant certaines périodes, dont les vacances ...
Actualités similaires