Le tribunal correctionnel de Besançon a condamné un étudiant à six mois de prison avec sursis. L'homme, âgé de 23 ans, était poursuivi pour contrefaçon ...
Actualités similaires
Articles similaires à Besançon: Un étudiant âgé de 23 ans condamné à six mois de prison avec sursis pour avoir crée un site illégal de streaming
À Madagascar, Patrick Raharimanana a été reconnu coupable d'interception de données informatiques et de publication de documents compromettant la ...
Actualités similaires
Le parquet de Chartres avait interjeté appel lors de la relaxe de plusieurs personnes après les émeutes de 2023 à Lucé. La cour d'appel de Versailles a ...
Actualités similaires
Le 13 juillet dernier, le prévenu avait frappé un salarié du Groupement d'agents interbailleurs contre les désordres et les abus (Gaida) dans le quartier ...
Actualités similaires
Le 13 juillet dernier, le prévenu avait frappé un salarié du Groupement d'agents interbailleurs contre les désordres et les abus (Gaida) dans le quartier ...
Actualités similaires
Mathis Lambourde, jeune joueur du Stade Rennais, a été condamné, vendredi 23 août, à deux ans de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
Mathis Lambourde a été condamné à deux ans de prison avec sursis vendredi à Rennes pour l'homicide involontaire. Il avait renversé une piétonne avec sa ...
Actualités similaires
Arrêté en flagrant délit après avoir volé les valises de touristes dans des hôtels parisiens, un jeune étudiant de 21 ans a été condamné à huit mois ...
Actualités similaires
L'homme de 48 ans accusé d'agression antisémite a été condamné à deux ans de prison dont un an avec sursis par le tribunal correctionnel de Montpellier. ...
Actualités similaires
Le 22 juin à Peynier, dans les Bouches-du-Rhône, un exploitant agricole a involontairement blessé une enfant de 11 ans en lui tirant desssus. Il croyait ...
Actualités similaires
Un homme de 22 ans a été condamné ce mardi à huit mois de prison, dont quatre avec sursis, par le tribunal judiciaire de Laval, pour des dégradations sur ...
Actualités similaires
Petite main d'un trafic de cocaïne, qui a rapporté 33.000 ¬, selon les estimations des policiers, cet Eurélien de 23 ans, écope de 9 mois ferme et 6 mois ...
Actualités similaires
Une jeune femme a porté plainte après une agression sexuelle sur son lieu de travail.Le tribunal a condamné le prévenu de 66 ans.
Actualités similaires
Cet informaticien de 57 ans avait proféré des menaces en se retranchant chez lui. Un arsenal avait été retrouvé à son domicile à Nice. Il a été jugé ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Laval a condamné à 6 mois de prison avec sursis un père de famille qui, en février 2024, avait passé un coup de fil menaçant à ...
Actualités similaires
Un homme de 26 ans originaire de Trappes (Yvelines) a été condamné à douze mois de prison ferme pour le vol de cartes Pokémon dans un entrepôt de la ...
Actualités similaires
Le député de la 1re circonscription de Haute-Garonne, Pierre Cabaré, était accusé par sa suppléante et ancienne assistante parlementaire de harcèlement ...
Actualités similaires
Le #MeToo des armées prend de l'ampleur. Un sous-officier a été condamné jeudi 20 juin à deux ans de prison avec sursis pour harcèlement sexuel sur une ...
Actualités similaires
Un homme a été condamné mercredi à deux ans de prison avec sursis et 30 000 euros d'amende pour avoir dérobé, à l'aide d'un camion-nacelle, un dessin ...
Actualités similaires
Le prévenu a reconnu les faits survenus en 2019 mais a affirmé, sans parvenir à le prouver, avoir agi sous la demande de l'artiste lui-même.
Actualités similaires
Pompier volontaire et ancien salarié du service informatique du SDIS 81, l'homme assure avoir simplement voulu tester la sécurité de l'intranet utilisé par ...
Actualités similaires
Un ancien policier du commissariat de Nîmes était jugé le 30 mai dernier pour vol dans les geôles de l'hôtel de police et pour avoir remplacé de ...
Actualités similaires
Un homme de 30 ans a été condamné à six mois de prison ferme et un an avec sursis, ce jeudi 30 mai, au tribunal de Tours. Il était poursuivi pour avoir ...
Actualités similaires
Un cuisinier de 24 ans a été condamné, ce mercredi 29 mai 2024, à quatre de prison avec sursis après une agression sexuelle commise sur une mineure lors ...
Actualités similaires
Le sénateur Reconquête! Stéphane Ravier a été condamné, ce mercredi 29 mai, à 6 mois de prison avec sursis et inéligibilité d'un an. L'unique ...
Actualités similaires