A69 : le tribunal administratif de Toulouse a fixé au 25 novembre le jugement au fond du recours des opposants contre l'autorisation environnementale du chantier
On connaît enfin la date du jugement au fond du recours déposé par les opposants à l'A69 contre l'autorisation environnementale du chantier de cette ...Articles similaires à A69 : le tribunal administratif de Toulouse a fixé au 25 novembre le jugement au fond du recours des opposants contre l'autorisation environnementale du chantier
A69 : Le chantier est suspendu par le tribunal administratif de Toulouse
Le tribunal administratif de Toulouse a rendu, à la mi-journée, sa décision sur la validité de l'autorisation du chantier de l'A69 et annule le chantier ...Actualités similaires
A69 : Le tribunal administratif de Toulouse annule le chantier de l'autoroute
Le tribunal administratif de Toulouse annule le projet de l'A69, les travaux sont suspendus, l'Etat va faire appel.Actualités similaires
DIRECT. Autoroute A69 Castres-Toulouse : le tribunal administratif va-t-il stopper le chantier ? Réponse ce jeudi matin
Le tribunal administratif de Toulouse rend, ce jeudi matin, sa décision sur la validité de l'autorisation du chantier de l'autoroute A69 entre Castres et ...Actualités similaires
Autoroute A69 : audience capitale au tribunal administratif de Toulouse ce mardi, les opposants manifestent avant
Ce mardi 18 février 2025, le tribunal administratif de Toulouse examine la requête sur le fond des opposants à l'autoroute A69. Le juge avait demandé fin ...Actualités similaires
Autoroute A69 : des opposants perchés dans des arbres face au tribunal administratif de Toulouse avant une audience clé
Une audience décisive se tient ce lundi 17 février 2025 au tribunal administratif de Toulouse concernant la poursuite ou non du chantier de l'autoroute A69Actualités similaires
Autoroute A69 Toulouse-Castres : l'audience du recours au fond au tribunal administratif fixée
Ce sera peut-être le dernier recours, en tous cas le dernier qui pourrait potentiellement stopper le chantier de l'autoroute A69. Reportée par le juge ...Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : le tribunal administratif ne rendra finalement sa décision que dans plusieurs mois, le chantier se poursuit
Ce lundi, le tribunal administratif a annoncé que l'instruction du dossier autour de l'A69 était rouverte. Une nouvelle audience est prévue dans les ...Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : pourquoi l'audience du tribunal administratif ce lundi matin peut être décisive pour l'avenir du chantier ?
Le tribunal administratif de Toulouse a dans ses mains l'avenir du chantier de l'A69 au cours de son audience de ce lundi 25 novembre à 9 heures.Actualités similaires
A69 : le tribunal administratif de Toulouse a fixé au 25 novembre le jugement au fond du recours des opposants contre l'autorisation environnementale du chantier
On connaît enfin la date du jugement au fond du recours déposé par les opposants à l'A69 contre l'autorisation environnementale du chantier de cette ...Actualités similaires
Autoroute A69 Toulouse-Castres : chantier, espèces protégées... les enjeux de la nouvelle audience devant le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Toulouse examinera ce mercredi un référé-suspension déposé par les opposants à l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse pour ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
