À Magnac, des poubelles squattent le trottoir : quelles règles et quelles sanctions pour les contrevenants ?
Un habitant de Magnac pointe ses voisins qui ont pris l'habitude de laisser leurs bacs noirs et jaunes toute la semaine sur le trottoir. Grand Angoulême liste ...Actualités similaires
Articles similaires à À Magnac, des poubelles squattent le trottoir : quelles règles et quelles sanctions pour les contrevenants ?
À Magnac, des poubelles squattent le trottoir : quelles règles et quelles sanctions pour les contrevenants ?
Un habitant de Magnac pointe ses voisins qui ont pris l'habitude de laisser leurs bacs noirs et jaunes toute la semaine sur le trottoir. Grand Angoulême liste ...Actualités similaires
VIDÉO. Que risque-t-on à laisser ses poubelles sur le trottoir tous les jours ?
Votre bac à ordures reste en permanence sur le trottoir devant votre domicile alors que la collecte se fait seulement le jeudi ou le mardi ? Que risquez-vous ...Actualités similaires
L'arsenal de sanctions visant les contrevenants aux règles en matière d'extinction des publicités lumineuses, notamment "en période de pic de consommation électrique", va être renforcé selon un décret publié au Journal officiel
L'arsenal de sanctions visant les contrevenants aux règles en matière d'extinction des publicités lumineuses, notamment "en période de pic de consommation ...Actualités similaires
ENQUETE : Secoué par des scandales à répétition et miné par les arnaques, le monde doré des influenceurs paye aujourd'hui ses excès avec de nouvelles règles et sanctions imposées par les autorités
Secoué par des scandales à répétition et miné par les arnaques, le monde doré des influenceurs sur les réseaux sociaux paye aujourd'hui ses excès avec ...Actualités similaires
RSA sous condition : à quelles règles et sanctions seront soumis les allocataires ?
Le président de la République a relancé l'idée de la conditionnalité du versement du RSA à la réalisation de 15 à 20 heures d'activité par semaine. Le ...Actualités similaires
Démarchage téléphonique : heures d'appel, jours fériés, sanctions... les nouvelles règles à partir du 1er mars
À partir du 1er mars 2023, la loi va contraindre bien plus les démarcheurs téléphoniques. Explications.Actualités similaires
Le local à poubelles déborde sur le trottoir
Les copropriétaires de la résidence Duplan, située chemin du Mas-du-Diable, n'en peuvent plus de voir, depuis cet été, et régulièrement, des détritus et ...Actualités similaires
Couvre-feu à 21h dès ce 19 mai ! Et 23h à quelle date ? Les règles, les sanctions, le calendrier
COUVRE FEU. La France se libère un peu davantage des restrictions anti-Covid. Le Couvre-feu n'est insaturé que de 21h à 23h dès aujourd'hui. Et bientôt, il ...Actualités similaires
Règles sanitaires : contrôles et sanctions des forces de l'ordre sur le Pâquier à Annecy
Obligation du port du masque et interdiction de se réunir à plus de six : après la pédagogie, les forces de l'ordre sont passées en mode sanction vendredi. ...Actualités similaires
Interfile interdite à moto : quelles règles ? Quelles sanctions ?
Tolérée dans onze départements depuis 2016, la circulation interfile à moto sera de nouveau interdite dès le lundi 1er février 2021. Quelles sont les ...Actualités similaires
Couvre-feu à partir du 15 décembre : attestation, sanctions, dérogations... Les nouvelles règles
COUVRE FEU. Le couvre-feu fera son retour le 15 décembre en France, lorsque le confinement sera levé. Voici ce qui change pour tous les Français à cette ...Actualités similaires
Pour tout comprendre du télétravail à 100%: règles du jeu, sanctions, mode d'emploi
COMPRENDRE, EN 6 QUESTIONS. Pour limiter la propagation du nouveau coronavirus, durant ce deuxième confinement, le gouvernement veut faire du télétravail à ...Actualités similaires
Couvre-feu : horaires, sanctions et règles à respecter à Paris, Lyon, Marseille, Lille, Toulouse...
COUVRE-FEU - Mis en place depuis ce week-end, le couvre-feu impose aux habitants de nombreuses villes, à l'instar de Paris, Lyon ou Marseille, de ne pas sortir ...Actualités similaires
Coronavirus : à Quiberon, premières sanctions pour non-respect des règles sanitaires
Face à la hausse des cas de Covid-19 détectés à Quiberon, dans le Morbihan, maires et préfets commencent à ordonner des sanctions. Une discothèque ...Actualités similaires
Port du masque, déplacements et commerces : quelles règles (et sanctions) à partir du 11 mai ?
Dans les transports ou les magasins, la phase de déconfinement prévue par le gouvernement s'accompagne de consignes strictes mais difficiles à contrôler.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
