Toulouse Metropole s'engage dans l'élaboration d'un nouveau document d'urbanisme et d'habitat à l'échelle des 37 communes, le PLUi-H (Plan local d'urbanisme ...
URBANISME. En conflit avec la Direction des territoires (DDT), qui voit d'un mauvais oeil un nouveau projet de lotissement, le maire de Torcenay, Olivier ...
Par une d?cision du 18?f?vier 2022, la cour administrative d'appel de Bordeaux a confirm? l'annulation du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme ...
Comme elle s'y était engagée dans le cadre de la stratégie foncière à long terme qu'elle a définie, la municipalité de Hasparren a impulsé voilà un an ...
Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté par le dernier conseil communautaire était ce mardi 8 février soumis à l'avis des élus de Cahors. ...
Jeudi 27 janvier, les élus communautaires ont voté favorablement pour une nouvelle convention avec le Centre de gestion (Centre de gestion de la fonction ...
La population des Hauts de Flandre peut consulter jusqu'à la mi février tous les détails du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI), qui décide des ...
Divers points à l'ordre du jour du conseil municipal de rentrée ont été abordés et adoptés à l'unanimité lorsque cela était nécessaire. C'est le cas ...