Une cuve de fioul s'était renversée dans sa cour, puis avait pollué le Crépé, petit affluent du Mignon. Pendant un mois, l'agriculteur n'avait rien fait ...
Articles similaires à Tribunal de La Rochelle : l'agriculteur avait déversé accidentellement du fioul dans le Crépé
Le nombre de liquidations et redressements judiciaires d'entreprises traités par le tribunal de commerce de la Rochelle a augmenté de 33% en 2024 par rapport ...
Actualités similaires
Le chasseur et ses deux chiens n'auraient pas dû se trouver sur la réserve naturelle de La Massonne, à La Gripperie-Saint-Symphorien. Jeudi 3 octobre, il a ...
Actualités similaires
Interdictions de gérer, faillite personnelle ou patrimoniale. Déjà 20 sanctions prononcées, sur le premier semestre, envers des chefs d'entreprise pour des ...
Actualités similaires
Entre 2022 et 2023, ils avaient volé une vingtaine de véhicules aux domiciles de particuliers, en Pays rochefortais, avant de les abandonner. Ils ont été ...
Actualités similaires
Environ 1.000 litres de fioul ont été déversés dans la Vienne après la fuite d'une cuve à Saint-Léonard-de-Noblat ce mercredi après-midi. Les ...
Actualités similaires
Des habitants et automobilistes ont vu de la mousse sortir des bouches d'égout à Saint-Genis-les-Ollières ce vendredi 21 juin. Une entreprise de cosmétique ...
Actualités similaires
Des salariés de l'entreprise de BTP Charles, située à Saint-Denis-d'Oléron, se sont rendus à l'audience de ce mardi 4 juin pour faire connaître leur ...
Actualités similaires
Deux frères agriculteurs étaient poursuivis devant le tribunal correctionnel de Chartres pour avoir débordé de leur champ et pulvérisé des produits de ...
Actualités similaires
Deux frères agriculteurs étaient poursuivis devant le tribunal correctionnel de Chartres pour avoir débordé de leur champ et pulvérisé des produits de ...
Actualités similaires
Liquidations, redressements, défaillances... Le premier trimestre 2024 marque une dégradation nette de la santé des entreprises, notamment dans le BTP et le ...
Actualités similaires
À plusieurs reprises, l'homme s'en était pris à des Témoins de Jéhova par téléphone ou devant leur salle de culte. Ce vendredi 22 mars, il a été ...
Actualités similaires
L'audience de rentrée du tribunal de commerce de La Rochelle a eu lieu ce jeudi 18 janvier, sous la présidence d'Alain Bouchet. L'occasion d'un bilan de ...
Actualités similaires
Le 2 novembre 2018, la conductrice circulait avec 1,95 g/l d'alcool et avait fumé du cannabis. Jugée ce jeudi 18 janvier pour homicide involontaire ...
Actualités similaires
La caravane d'une retraitée issue de la communauté des gens du voyage a été détruite par le feu. Un SDF, interpellé, sera jugé le 22 janvier
Actualités similaires
L'homme a été condamné à deux ans de prison ferme. Il s'en était pris à huit jeunes qui s'amusaient samedi soir 21 octobre, à Saint-Nazaire-sur-Charente
Actualités similaires
Le Conseil pointe « une erreur de droit » par rapport au règlement du Plan local d'urbanisme, dans une affaire liée à un ensemble immobilier à Rompsay
Actualités similaires
Après un passage à l'unité médico-judiciaire de La Rochelle, le garde des Sceaux Éric Dupond-Moretti a assisté à l'audience solennelle de rentrée du ...
Actualités similaires
Le garde des Sceaux est pressenti pour être à La Rochelle ce vendredi 22 septembre pour la présentation des nouveaux magistrats du tribunal judiciaire dont ...
Actualités similaires
Deux hommes ont été interpellés et renvoyés devant le tribunal pour un vol avec violence alors que la victime ne les avait pas reconnus sur planche ...
Actualités similaires
Après Angoulême, la Ligue des Droits de l'Homme s'attaquait à l'arrêté rochelais destiné à garantir la commodité du passage et la propreté des voies.
Actualités similaires