Trésor de Lava : Félix Biancamaria condamné à 12 mois de prison avec sursis
La justice a rendu, ce mercredi 27 mars, son délibéré dans l'affaire du trésor de Lava jugée à Marseille fin janvier. Félix Biancamaria a été condamné ...Actualités similaires
Articles similaires à Trésor de Lava : Félix Biancamaria condamné à 12 mois de prison avec sursis
Appel à l'«intifada dans Paris» : le militant Elias d'Imzalène condamné à cinq mois de prison avec sursis
Jugé pour « provocation publique à la haine », Elias d'Imzalène, de son vrai nom El Yess Zareli, a été condamné à cinq mois de prison avec sursis.Actualités similaires
Le tribunal de Narbonne le condamne à 12 mois de prison ferme pour détention de plus de 5 kg de résine de cannabis
Un homme et une femme étaient jugés ce jeudi 19 décembre à Narbonne pour détention de résine de cannabis. Elle, a été relaxée ; lui, a écopé d'un an ...Actualités similaires
Affaire Pogba : Mathias, le frère de Paul, condamné à trois ans de prison, dont deux avec sursis, huit ans pour un autre accusé
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné jeudi 19 décembre Mathias Pogba à trois ans de prison, dont deux avec sursis, au procès de la retentissante ...Actualités similaires
Procès des viols de Mazan : l'accusé Drômois condamné à 12 ans de prison
Jean-Pierre Maréchal, l'accusé drômois dans l'affaire des viols de Mazan a été condamné ce jeudi 19 décembre à 12 ans de prison. L'accusé principal, ...Actualités similaires
Pitbull ou pas ? La dispute en vient aux mains : 10 mois de prison avec sursis
Un prévenu de 38 ans comparaît devant le tribunal judiciaire de Chaumont, lundi 16 décembre, pour violences sur sa compagne. Une dispute à propos de l'achat ...Actualités similaires
Faits divers - 18 mois de prison avec sursis requis contre le joueur qui a rendu tétraplégique Mathias Dantin sur un plaquage
Un jeune rugbyman de 20 ans condamné à 18 mois de prison avec sursis pour un plaquage ayant rendu Mathias Dantin tétraplégique. Le procès se déroule au ...Actualités similaires
Il sollicitait des images pornographiques de mineurs via internet?: 18 mois de prison avec sursis prononc?s ? Bayonne
Il demandait ? des jeunes filles parfois mineures de lui envoyer des photos et des vid?os pornographiques via internet et une application de messagerie. Un ...Actualités similaires
Le P-DG des assurances Indexia condamné à 16 mois de prison ferme pour avoir floué des centaines de consommateurs
Le P-DG du groupe d'assurances Indexia a été condamné, mardi, à 16 mois de prison ferme, pour des pratiques commerciales jugées trompeuses sur les demandes ...Actualités similaires
Sadri Fegaier, le PDG du groupe Indexia condamné à 16 mois de prison ferme pour des pratiques commerciales trompeuses
Le PDG du groupe Indexia, Sadri Fegaier, a été condamné mardi à Paris à 2 ans de prison dont 16 mois ferme, ainsi qu'à une amende de 300 000 euros, ...Actualités similaires
Un complice français de hackers a été condamné à deux ans de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné à deux ans de prison avec sursis Florent Curtet, qui même sans « volonté malveillante » avait aidé des ...Actualités similaires
Assurances: le PDG du groupe Indexia condamné à 16 mois de prison ferme et 300.000 euros d'amende
Le tribunal correctionnel de Paris, qui a qualifié l'affaire d'"exceptionnelle", au vu des milliers de victimes dans ce dossier, a également condamné six ...Actualités similaires
Procès Indexia (Sfam) : le PDG Sadri Fegaier condamné à 2 ans de prison, 16 mois ferme
Le verdict est tombé ce mardi dans la retentissante affaire des contrats d'assurance affinitaires de la Sfam : le PDG du groupe Indexia a été condamné à 2 ...Actualités similaires
Procès des faux agents : Le fils adoptif de Christophe Galtier condamné à deux ans de prison avec sursis
Vu et pris. Déféré devant le Tribunal correctionnel de Marseille, John Valovic-Galtier, le fils adoptif de Christophe Galtier, a été condamné...Actualités similaires
Affaire des faux agents sportifs : l'Auxerrois David Wantier condamné à trois mois de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné David Wantier, ce lundi 16 décembre 2024, à trois mois de prison avec sursis et 5 000 euros d'amende. ...Actualités similaires
L'ex-animateur radio Sven Pichal condamné à 3 ans de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel d'Anvers a condamné lundi l'ex-animateur de radio Sven Pichal à trois ans de prison avec sursis...Actualités similaires
L'ex-animateur radio Sven Pichal condamné à trois ans de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel d'Anvers a condamné lundi l'ex-animateur de radio Sven Pichal à trois ans de prison avec sursis probatoire et à 8.000 euros ...Actualités similaires
À Nice, la justice confisque 222.000 euros à un entrepreneur indélicat et lui inflige 20 mois de prison avec sursis
Ce chef d'entreprise dans le secteur du nettoyage de bâtiments avait largement minoré la réalité de ses recettes auprès des administrations. Il écope de ...Actualités similaires
À Nice, la justice confisque 222.000 euros à un entrepreneur indélicat et lui inflige 20 mois de prison avec sursis
Ce chef d'entreprise dans le secteur du nettoyage de bâtiments avait largement minoré la réalité de ses recettes auprès des administrations. Il écope de ...Actualités similaires
Huit mois de prison avec sursis requis contre l'ancien directeur de l'IME le Nid Marin à Hendaye pour harcèlement moral
L'ancien directeur de l'IME le Nid Marin à Hendaye rejugé en appel devant la cour d'appel de Pau ce jeudi pour des faits de harcèlement moral collectif. ...Actualités similaires
Il regardait puis supprimait de son ordinateur des vidéos pédopornographiques : il écope de huit mois de prison avec sursis probatoire
Loic, un habitant de Montech de 43 ans, était jugé pour détention d'image pédopornographique par le tribunal judiciaire de Montauban (Tarn-et-Garonne), ...Actualités similaires
Landes : le maire de Pouillon condamné à 2 ans de prison avec sursis notamment pour agression sexuelle
Le maire de Pouillon, Patrick Vilhem, a été condamné à deux ans de prison avec sursis, ce jeudi 12 décembre par le tribunal judiciaire de Dax. Il était ...Actualités similaires
Six mois de prison avec sursis pour l'homme au maillot "anti juif" dans le métro parisien
L'image avait particulièrement choqué" en octobre dernier, celle d'un homme dans le métro parisien portant un maillot de sport sur lequel on pouvait lire ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
