Restitution d'oeuvres spoliées par les nazis: le Parlement adopte une loi "historique"
Le Parlement, unanime, a adopté jeudi 13 juillet une loi-cadre pour faciliter la restitution par les collections publiques françaises des biens culturels dont ...Articles similaires à Restitution d'oeuvres spoliées par les nazis: le Parlement adopte une loi "historique"
Géorgie : le Parlement adopte le projet de loi décrié sur "l'influence étrangère", des milliers de manifestants dans la rue
Le Parlement géorgien a adopté mardi le projet de loi controversé sur l'"influence étrangère", malgré des...Actualités similaires
Le Parlement géorgien adopte la "loi sur l'influence étrangère"
Le Parlement géorgien adopte en troisième lecture la loi décriée sur "l'influence étrangère".Actualités similaires
Géorgie: le Parlement adopte la loi sur l'"influence étrangère", malgré les manifestations
Lors d'un examen en troisième et dernière lecture, les députés ont voté à 84 voix "pour" et à 30 voix "contre", selon des images retransmises à la ...Actualités similaires
Le Parlement géorgien adopte la "loi sur l'influence étrangère"
Le Parlement géorgien adopte en troisième lecture la loi décriée sur "l'influence étrangère".Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte le projet de loi décrié sur "l'influence étrangère"
Le Parlement géorgien a adopté mardi le projet de loi controversé sur l'"influence étrangère", malgré des...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte en dernière lecture la loi controversée sur "l'influence étrangère"
La Géorgie a adopté mardi la loi controversée sur l'"influence étrangère", malgré des manifestations d'ampleur dans le pays contre ce texte.Actualités similaires
Ukraine: le Parlement adopte un projet de loi permettant la mobilisation de détenus dans l'armée
Les députés ukrainiens ont adopté mercredi un projet de loi permettant à certaines catégories de prisonniers d'aller combattre sur le front face à la ...Actualités similaires
Géorgie : von der Leyen condamne les violences alors que le Parlement adopte une « loi russe »
Les critiques craignent que la législation ne soit utilisée pour étouffer la presse et les ONG et compromettre les chances du pays de rejoindre l'Union ...Actualités similaires
Le Parlement britannique adopte le projet de loi d'expulsion des migrants irréguliers vers le Rwanda
Le parlement britannique a adopté, dans la nuit de lundi à mardi, le projet de loi controversé d'expulsion des demandeurs d'asile entrés illégalement au ...Actualités similaires
Expulsion de migrants vers le Rwanda : le Parlement britannique adopte le projet de loi
Malgré la polémique et d'intenses débats le projet de loi a été adopté par le Parlement britannique. Annoncé il y a deux ans par le gouvernement ...Actualités similaires
Royaume-Uni : le parlement britannique adopte le projet de loi controversé d'expulsion de migrants vers le Rwanda
Le Parlement britannique a approuvé dans la nuit de lundi à mardi le projet de loi permettant l'expulsion vers le Rwanda...Actualités similaires
Royaume-Uni: le Parlement adopte le projet de loi pour expulser les migrants vers le Rwanda
Le texte vise à envoyer au Rwanda les demandeurs d'asile (d'où qu'ils viennent) entrés illégalement au Royaume-Uni, notamment en traversant la Manche sur ...Actualités similaires
Le Parlement rwandais adopte en 1ère lecture d'une loi encadrant strictement les ONG
Un projet de loi controversé, régulant strictement le fonctionnement des ONG, a été adopté jeudi en première lecture par le Parlement au Rwanda, à ...Actualités similaires
Géorgie : Le Parlement adopte une loi controversée sur l'influence étrangère, l'UE appelle le gouvernement à abandonner le texte
Bagarre générale dans l'hémicycle entre députés, manifestations devant le Parlement de Tbilissi ...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte une première version de la "loi russe"
Le Parlement géorgien adopte une première version de la loi qui oblige les organisations financées en partie de l'étranger à s'enregistrer à se présenter ...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte une première version de la "loi russe"
Le Parlement géorgien adopte une première version de la loi qui oblige les organisations financées en partie de l'étranger à s'enregistrer à se présenter ...Actualités similaires
Le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le texte, controversé à cause de la suppression à la dernière minute d'une clause prévoyant la démobilisation des soldats ayant servi 36 mois, doit être ...Actualités similaires
Ukraine : le Parlement adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Invasion russe : les dernières infos. L'enrôlement de nouvelles personnes suscite des débats en Ukraine depuis plus d'un an, alors que l'armée manque ...Actualités similaires
Le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi 11 avril, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un texte controversé car il ne ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine: le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un texte controversé car il ne prévoit ...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un...Actualités similaires
Dérives sectaires : le Parlement adopte un projet de loi contre les "gourous 2.0" et leurs remèdes miracles
Le Parlement a définitivement adopté mardi un projet de loi sur les dérives sectaires visant notamment les "gourous 2.0", créant un délit d'incitation à ...Actualités similaires
"La campagne, on doit l'accepter telle qu'elle est" : le Parlement adopte une loi sur les troubles du voisinage
Le Parlement a définitivement adopté lundi un texte contre les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs et néo-ruraux qui s'installent à ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
