Une audience s'est tenue au tribunal administratif ce mercredi 10 janvier, à Pau. Une association avait déposé un recours pour demander l'annulation de deux ...
Actualités similaires
Articles similaires à Pyrénées-Atlantiques : une association dépose un recours au tribunal sur l'accueil des mineurs isolés
Les associations locales adhérentes à la Convention nationale des associations de protection de l'enfant (CNAPE) apportent leur soutien à la plainte ...
Actualités similaires
Les deux groupes d'élus d'opposition, Union citoyenne de Villeneuve avec Florent Lemont, Monique Novaretti et Camille Gavazzi ainsi que la liste Sociale ...
Actualités similaires
Une enquête a déjà été ouverte jeudi par le Parquet de Paris pour les propos sur les "mineurs isolés" tenus par le polémiste durant une émission de ...
Actualités similaires
Le maire de Rébénacq, en Béarn, a été réélu ce lundi. Son homologue de Biarritz, Maïder Arosteguy, est première vice-présidente. L'élection du ...
Actualités similaires
À Rouvres, village de 825 habitants dans le canton d'Anet, le premier et unique tour de l'élection municipale du 15 mars 2020, avait été particulièrement ...
Actualités similaires
Le maire de Rébénacq a été réélu ce lundi. Son association représente les 546 maires et 8 présidents de communautés de communes adhérents. Après le ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier rendra son jugement avant le 30 septembre sur les recours déposés visant à annuler les élections municipales dans ...
Actualités similaires
Un collectif d'habitants a poursuivi la préfecture au tribunal administratif qui leur a donné raison. Pour un temps... À partir de ce mercredi soir, les ...
Actualités similaires
L'association de défense de la condition animale parle du "pire élevage" jamais vu. Une autre copropriétaire de l'élevage mis en cause annonce des ...
Actualités similaires
12h24: "La vidéo est fausse, mensongère et malhonnête", a affirmé à nos confrères de l'AFP Aurore Vidal, la copropriétaire de l'élevage mis en cause par ...
Actualités similaires
L'association de défense de la condition animale parle du "pire élevage" jamais vu. Le ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation annonce avoir lancé ...
Actualités similaires
Les élus s'écharpent sur le déroulement de la campagne électorale. La liste dirigée par Géraldine Violet pointe une déstabilisation par la liste ...
Actualités similaires
Nesrédine Ramdani et Dany Coolen ont déposé un recours après les élections. Ils pointent du doigt un scrutin entaché de certaines irrégularités. Le ...
Chassieu, Vénissieux et maintenant Meyzieu. Vendredi 3 juillet, Issam Benzeghiba a déposé, auprès du tribunal administratif, un recours en annulation ...
Actualités similaires
Les 31 recours pour le premier tour des élections municipales déposés devant le tribunal administratif de Pau seront étudiés à partir de la première ...
Actualités similaires
Battu de 27 vois par François Astorg lors du deuxième tour des élections municipales à Annecy, l'ancien maire Jean-Luc Rigaut a déposé un recours devant ...
Actualités similaires
Le maire sortant d'Annecy (Haute-Savoie) a déposé ce vendredi un recours devant le tribunal administratif de Grenoble. Battu de 27 voix dimanche dernier lors ...
Actualités similaires
L'association Utopia 56 tire la sonnette d'alarme à Rennes où les hébergements pour les mineurs isolés viennent à manquer depuis le déconfinement. Chaque ...
Actualités similaires
Après avoir déposé un recours gracieux le 19 décembre 2019 contre ce schéma d'aménagement, l'Association contre l'allongement de la Piste Caen-Carpiquet, ...
Actualités similaires
Le choc a été rude. Il ne s'en est jamais caché. Battu par Jean-Louis Dauchy - qui a été installé dans le fauteuil de maire ce mardi -, Jean-Paul Francke ...
Actualités similaires
Une mère dépose un recours en urgence auprès du tribunal administratif de Montreuil contre la fermeture des écoles maternelles de Bobigny ...
Actualités similaires
None of Your Business (Noyb), association fondée par Max Schrems, attaque Google sur le terrain du RGPD cette fois pour le suivi des utilisateurs. Présentée ...
Actualités similaires
Deux ONG, Médecins du Monde et Médecins sans frontières, ont déposé des référés au tribunal administratif de Marseille vendredi 17 avril contre le ...
Actualités similaires