Pouvoir d'achat : le Sénat a donné son feu vert au projet de loi en première lecture
Une semaine après les députés, le Sénat adopte le projet de loi "portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat" en première lecture ce ...Articles similaires à Pouvoir d'achat : le Sénat a donné son feu vert au projet de loi en première lecture
IVG dans la Constitution : le projet de loi poursuit son chemin au Sénat, malgré les réticences de Gérard Larcher
Le Sénat débute mercredi l'examen en commission du projet de loi constitutionnel visant à inscrire l'IVG dans la Constitution. La majorité sénatoriale de ...Actualités similaires
L'App Store a donné le feu vert à une application de films piratés
À l'heure où Apple martèle son engagement envers un App Store sécurisé et sans danger face aux boutiques alternatives, voilà qui fait mauvais genre : une ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : le parlement ukrainien vote en première lecture pour un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le Parlement ukrainien a voté mercredi, en première lecture, pour un projet de loi controversé sur la mobilisation...Actualités similaires
L'Ukraine vote en première lecture pour un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a voté mercredi en première lecture pour un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire pour permettre à l'armée de ...Actualités similaires
Ukraine: un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire voté en première lecture
Le texte, qui doit permettre à l'armée de regarnir ses rangs, doit encore faire l'objet de débats parlementaires, de propositions d'amendements et d'un vote ...Actualités similaires
Congé menstruel : le Sénat adoptera-t-il le projet de loi ?
Un projet de loi est examiné ce mercredi au Sénat sur l'instauration d'un congé menstruel. Une femme sur deux entre 15 ans et 49 ans est concernée, soit ...Actualités similaires
États-Unis : un projet de loi pour une aide à plusieurs milliards de dollars présenté au Sénat américain pour soutenir l'Ukraine et Israël
Le Sénat américain a dévoilé, ce dimanche 4 janvier, un projet de loi bipartite de 118 milliards de dollars prévoyant le financement de mesures de ...Actualités similaires
Reprise de Casino: toutes les autorités de la concurrence ont donné leur feu vert
Le distributeur Casino, en difficulté financière, a indiqué vendredi qu'il avait obtenu les feux verts de l'ensemble des autorités de la concurrence ...Actualités similaires
Reprise de Casino: toutes les autorités de la concurrence ont donné leur feu vert
Le distributeur Casino, en difficulté financière, a indiqué vendredi qu'il avait obtenu les feux verts de l'ensemble des autorités de la concurrence ...Actualités similaires
Bientôt une première loi sur l'intelligence artificielle? Feu vert des pays de l'UE
Les États membres de l'Union européenne ont donné leur accord vendredi à une loi sur l'intelligence artificielle, a indiqué la présidence belge du Conseil ...Actualités similaires
L'UE donne son feu vert pour le vote d'une première loi encadrant l'intelligence artificielle
Les États membres de l'Union européenne ont trouvé un compromis sur une législation pour réguler l'intelligence artificielle. Ces règles visent notamment ...Actualités similaires
Feu vert des pays de l'Union européenne à une première loi sur l'intelligence artificielle
Les 27 États membres de l'Union européenne ont approuvé une législation inédite au niveau mondial pour réguler l'intelligence artificielle. Le commissaire ...Actualités similaires
Feu vert des pays de l'UE à une première loi sur l'intelligence artificielle
Les Etats membres de l'Union européenne ont approuvé vendredi une législation inédite au niveau mondial pour réguler l'intelligence artificielle (IA) qui a ...Actualités similaires
Sécheresse : la préfecture donne son feu vert à un projet de retenues d'eau dans les Aspres
Vieux de presque 15 ans, ce projet de double retenue collinaire doit permettre d'irriguer 350 hectares de vignobles autour de Thuir. Mais le financement n'est ...Actualités similaires
Espagne : rejet surprise en première lecture du projet de loi sur l'amnistie des indépendantistes catalans, un revers pour Pedro Sánchez
Le Premier ministre espagnol Pedro Sánchez a essuyé mardi un revers cinglant au Parlement avec le rejet du projet de loi...Actualités similaires
Négociations, pouvoir d'achat... Ce que change la loi sur les relations commerciales entre supermarchés et fournisseurs
EDIT du 30 janvier 2024 : Face à la colère du monde agricole, Gabriel Attal s'est engagé à dix mesures immédiates de « simplification ...Actualités similaires
Saint-Romain-le-Noble. Feu vert pour fonds vert , le grand projet de la commune
Le maire de Saint-Romain-le-Noble Mathieu Tovo ainsi que son conseil municipal ont présenté leurs vSux à la population de Saint-Romain dimanche dernier en ...Actualités similaires
Feu vert donné, le nouveau Messi en route vers le FC Barcelone
Très pessimiste sur les chances de réussite d'un tel deal en fin de semaine passée, la presse espagnole a viré de côté, annonçant désormais l'arrivée ...Actualités similaires
Atletico Madrid : Antoine Griezmann a donné son feu vert pour&
Attaquant vedette de l'Atletico de Madrid, Antoine Griezmann est plus que jamais décidé à poursuivre son aventure chez les Colchoneros. Le milieu ...Actualités similaires
Mercato - Moscardo, les Corinthians auraient donné leur feu vert pour la visite médicale
Gabriel Moscardo, milieu de 18 ans sous contrat jusqu'en 2026 aux Corinthians, est un nouveau grand talent du football brésilien. Il attire des convoitises et ...Actualités similaires
Antoine Griezmann a donné son feu vert ! L'Atletico de Madrid doit bouger
Attaquant vedette de l'Atletico de Madrid, Antoine Griezmann est plus que jamais décidé à poursuivre son aventure chez les Colchoneros. Le milieu ...Actualités similaires
Projet de loi contre les dérives sectaires : le Sénat a voté pour des punitions "plus sévères"
Le Sénat a adopté mardi le projet de loi du gouvernement contre les dérives sectaires, en y apportant quelques modifications. La rapporteure du projet, la ...Actualités similaires
Projet de loi sur les dérives sectaires/: le Sénat garde le cap
FRANCE - Mardi 19 décembre, le projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires a été examiné par le Sénat en première lecture.Actualités similaires
Projet de loi immigration: "Rien n'obligeait monsieur Macron à reprendre le texte du Sénat", affirme Jean-Luc Mélenchon (LFI)
Les députés et sénateurs rassemblés en commission mixte paritaire sont parvenus à un accord sur le projet de loi immigration après plusieurs heures de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
