Les élus de la Chambre des représentants ont adopté mercredi à une très large majorité le texte visant à relever le plafond de la dette, éloignant ainsi ...
Actualités similaires
Portée par Les Républicains Évelyne Renaud-Garabedian et Jean-Pierre Bansard, cette proposition de loi doit permettre d'identifier et promouvoir le ...
Actualités similaires
Le texte organise leur recensement, qui serait confié à "un comité d'identification" constitué notamment de représentants des chambres de commerce et ...
Actualités similaires
Ce projet de loi vise également à accroître leurs moyens d'action et alourdir les peines réprimant le trafic de tabac. Il sera débattu à l'Assemblée ...
Actualités similaires
La Turquie retourne aux urnes dimanche pour le second tour de l'élection présidentielle qui permettra au président Recep Tayyip Erdogan, en cas de victoire, ...
Actualités similaires
Les bureaux de vote ont ouvert dimanche à 08H00 (05H00 GMT) en Turquie pour un second tour inédit de l'élection présidentielle, qui oppose le président ...
Actualités similaires
Recep Tayyip Erdogan, candidat à sa réélection, a recueilli 49,5 % des voix au premier tour du scrutin, le 14 mai, devançant son principal opposant Kemal ...
Actualités similaires
Le Sénat a suivi l'Assemblée nationale mardi en adoptant, en première lecture, l'obligation pour les réseaux sociaux de vérifier l'âge de leurs ...
Actualités similaires
Après l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté en première lecture, avec des modifications, l'obligation pour les réseaux sociaux de vérifier l'âge de ...
Actualités similaires
Réseaux sociaux : le Sénat vote un accord parental pour les mineurs de moins de 15 ans.Après l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté mardi , en première ...
Actualités similaires
Réseaux sociaux : le Sénat vote un accord parental pour les mineurs de moins de 15 ans. Après l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté mardi , en ...
Actualités similaires
Le Sénat a voté un accord parental obligatoire pour les utilisateurs de moins de 15 ans sur les réseaux sociaux comme TikTok, Instagram, Facebook et tous les ...
Actualités similaires
Après l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté mardi en première lecture, avec des modifications, l'obligation pour les réseaux sociaux comme TikTok ou ...
Actualités similaires
Le texte, qui va maintenant aller à l'Assemblée nationale, concerne tout bien culturel (objets d'art, tableaux, livres...) dont la spoliation par les nazis a ...
Actualités similaires
L'article a été voté par 215 voix « pour » et 117 « contre ». Le groupe RDPI à majorité Renaissance a voté contre, de même que les trois groupes ...
Actualités similaires
Le vote féminin sera décisif lors de la présidentielle turque du 14 mai. Jeunes électrices, femmes au foyer et mères de famille modestes, y compris dans ...
Actualités similaires
C'était au tour des sénateurs de se prononcer sur la proposition de loi visant à mieux encadrer l'activité des influenceurs et lutter contre les dérives ...
Actualités similaires
Après l'ouverture d'une information judiciaire par le Parquet national financier (PNF), les subventions du fonds Marianne, lancé par Marlène Schiappa ...
Actualités similaires
Une commission d'enquête parlementaire a été ouverte ce mardi 9 mai au Sénat, sur la gestion du Fonds Marianne. Elle doit veiller à ne pas empiéter sur ...
Actualités similaires
Renforcement des sanctions, nouvelles interdictions: après l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté à l'unanimité en première lecture une proposition ...
Actualités similaires
Le sénat a adopté, mercredi, à l'unanimité en première lecture, une proposition de loi visant à mieux encadrer l'activité des influenceurs et lutter ...
Actualités similaires
Le Sénat à majorité de droite a voté mercredi en première lecture, après en avoir réduit la portée, une proposition de loi PS pour renforcer «...
Actualités similaires