Le temps de travail des internes en médecine est normalement fixé à 48 heures, mais la règle n'est que très rarement respectée. Nejm Si Mohamed, ...
Actualités similaires
L'entreprise qui assure les transports collectifs sur l'agglomération de Perpignan depuis 22 ans a perdu le marché de la délégation de service public qui a ...
Actualités similaires
C'est un coup dur pour les particuliers et les quatre associations qui tentent d'empêcher la construction du plus haut bâtiment que Toulouse ait jamais connu. ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Intérieur annonce ce mercredi que la délibération soutenue par Eric Piolle, relative à la liberté vestimentaire dans les piscines ...
Actualités similaires
Le grand oral du bac approche. Il débutera pour les élèves de terminale à compter du 20 juin. Pour les lycéens de langue basque de l'établissement ...
Actualités similaires
Contre les zones à faibles émissions (ZFE), l'association des Templars on The road dépose un recours. Une procédure administrative inédite pour les motards ...
Actualités similaires
Le 1er avril, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise) a annonc? avoir rejet? le recours exerc? par plusieurs associations de d?fense de ...
Actualités similaires
La branche française de la chaîne de télévision Russia Today avait formulé un recours auprès du tribunal de l'Union européenne, après son interdiction ...
Actualités similaires
Une énième et dernière (?) tentative de bloquer la démolition de l'immeuble siège actuel du TNN n'a pas eu le succès que ses promoteurs espéraient. Ce ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice a rejeté le référé déposé par l'association Retrouver Nice, majoritairement composée par les élus municipaux du groupe ...
Actualités similaires
Un recours au fond ainsi qu'un référé-suspension devant le tribunal administratif de Nice à l'encontre de la délibération du Conseil municipal du 10 ...
Le tribunal administratif annule les opérations électorales à la CCIR au titre de l'inéligibilité d'Ibrahim Patel à ce scrutin. Il avait pourtant été ...
Le tribunal administratif de Bordeaux a confirmé l'élection de Laurent Mossion et Florence Borgella aux départementales sur le canton de Périgueux 1. Le PS ...
La décision du tribunal administratif de Bordeaux concernant l'élection départementale sur le canton de Périgueux 1 (Dordogne) a été rendue ce mercredi ...
Le différend commercial évoqué dans l'Echo Républicain du samedi 15 janvier 2022 connaît une suite. Dans le cadre de l'achat d'une ambulance par l'hôpital ...
Après la plainte contre l'État dans le cadre de l'Affaire du siècle , voici celle pour enrayer l'extinction du vivant. Cinq associations de protection de la ...
L'opposition municipale a présenté un recours devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand contre la vente des thermes de Néris-les-Bains. Elle y ...
Sanctionnés par le maire de Moissac de l'époque (Jean-Michel Henryot) pour avoir parlé à «La Dépêche» lors d'une grève (en octobre 2019), les employés ...
Actualités similaires