Articles similaires à Mayotte : le projet de loi "d'urgence" adopté en commission malgré les critiques
À Monaco, le Conseil national valide un projet de loi visant à donner un vrai statut aux stagiaires en entreprise
Les élus du Conseil national ont validé un projet de loi visant à encadrer les stages en milieu professionnel. Durée, horaires, gratification, âge limite ...Actualités similaires
La Commission européenne conclut l'accord avec le Mercosur : pourquoi ce projet suscite la colère agricole
Les négociations de l'accord de libéralisation du commerce entre l'Union européenne et les pays du Mercosur - Brésil, Argentine, Uruguay, Paraguay - ...Actualités similaires
Influenceurs, Babcock, Projet de Loi de Finances... Les échos du dernier conseil municipal de Nérac
Ce jeudi 5 décembre, le conseil municipal de Nérac s'est réuni pour la dernière fois en 2024.Actualités similaires
« Une mesure vécue comme une insulte » : quel est ce projet de loi qui rend malades les fonctionnaires ?
En grève ce jeudi 5 décembre, les fonctionnaires se mobilisent contre les mesures d'un gouvernement qui n'existe plus, mais bien déterminés à prévenir le ...Actualités similaires
Pour Marine Le Pen, le nouveau Premier ministre devra "tenir compte de l'ensemble des forces politiques" pour "co-construire le projet de loi de finances"
La motion de censure déposée par la gauche contre le gouvernement de Michel Barnier a été adoptée par l'Assemblée nationale avec 331 voix en sa faveur. Le ...Actualités similaires
Kenya: le projet de loi sur la gestation pour autrui stagne au Parlement
Au Kenya, une loi pour encadrer la gestation pour autrui (GPA) est proposée au Parlement. Il s'agit du projet de loi sur les technologies de procréation ...Actualités similaires
Budget 2024 : la commission mixte paritaire trouve un accord sur le projet de loi de fin de gestion
Le texte issu d'un compromis entre députés et sénateurs sera soumis aux votes des deux chambres ce mercredi, où il pourrait être adopté à la faveur de ...Actualités similaires
Projet de loi finances 2025 : l'Agglomération d'Agen plus impactée que la ville d'Agen concernant l'effort budgétaire
Lors du dernier conseil municipal, Maryse Combres, conseillère municipale d'opposition, a interpellé Jean Dionis, le maire d'Agen, au sujet de l'impact sur la ...Actualités similaires
Le président sud-coréen déclare la loi martiale d'urgence
Le président sud-coréen déclare la loi martiale d'urgenceActualités similaires
Le président sud-coréen déclare la loi martiale d'urgence lors d'une allocution télévisée surprise
Le président sud-coréen Yoon Suk Yeol a proclamé mardi la loi martiale, affirmant que cette mesure était nécessaire pour protéger le pays des forces ...Actualités similaires
Loi martiale "d'urgence" contre le voisin du Nord, coup de force contre l'opposition : que veut faire le président de la Corée du Sud ?
Ce mardi 3 décembre, le président sud-coréen Yoon Suk-yeo a décrété la loi martiale qui a pris de court toute la population du pays.Actualités similaires
"Une obligation légale fixée par la loi" : la Préfecture de l'Aveyron défend le projet d'aire de grand passage des gens du voyage
Les services de l'État ont tenu à répondre aux récents propos des élus locaux du Villefranchois sur le sujet sensible des gens du voyage.Actualités similaires
Après l'utilisation du 49.3, que va-t-il se passer pour le gouvernement et pour le projet de loi de finances ?
Après l'utilisation du 49.3 ce lundi, le gouvernement de Michel Barnier va tenter de survivre à deux motions de censure, soumises au vote mercredi à ...Actualités similaires
Les syndicats mobilisés contre le projet de loi de financement de la Sécurité sociale appellent à manifester à Carcassonne le 5 décembre prochain
À Carcassonne, l'intersyndicale appelle à une mobilisation massive le 5 décembre. Les syndicats dénoncent les mesures gouvernementales, notamment la baisse ...Actualités similaires
Gens du voyage : "Une obligation fixée par la loi"... La préfecture défend le projet d'aire de grand passage à Villefranche-de-Rouergue
Suite aux réserves des élus locaux sur l'aire de grand passage de gens du voyage, la préfecture communique pour soutenir ce projet.Actualités similaires
Ce député toulousain porte un projet de loi concernant les toilettes publiques
Le nombre de toilettes publiques n'est pas suffisant dans les villes. Pour répondre à cet "enjeu de santé publique", le député LFI de Haute-Garonne ...Actualités similaires
Carcassonne. La charge de Régis Banquet contre le projet de loi finances 2025
En introduction du conseil d'agglomération de Carcassonne de ce vendredi 29 novembre, le président Régis Banquet a présenté une motion à l'encontre du ...Actualités similaires
Gironde : la Commission nationale du débat public saisie pour un projet d'usine de conversion de nickel et de cobalt près de Bordeaux
Une nouvelle phase de concertation va probablement démarrer sur le projet d'usine de conversion de nickel et de cobalt à Parempuyre et Blanquefort. La ...Actualités similaires
Changement sociétal : le Royaume-Uni adopte un projet de loi sur le suicide assisté
Vendredi 29 novembre, la Chambre des communes du Royaume-Uni a adopté en première lecture un projet de loi visant à autoriser l'aide médicale à mourir. Un ...Actualités similaires
"Les concitoyens risquent d'être en première ligne" : face au projet de loi de finances 2025, le président de Carcassonne Agglo fait grise mine
En introduction du conseil d'agglomération de Carcassonne de ce vendredi 29 novembre, le président Régis Banquet a présenté une motion à l'encontre du ...Actualités similaires
Quels seront les effets du projet de loi de finances sur l'intercommunalité lézignanaise ?
Lors du conseil communautaire qui s'est tenu à Montbrun-des-Corbières, mercredi 27 novembre, le président, André Hernandez, a évoqué le contexte ...Actualités similaires
Projet de loi de finances 2025 : "Ce n'est pas aux collectivités territoriales de payer la dette publique", fustige le PCF dans l'Aude
Dans l'optique de préparer la conférence nationale se déroulant le 14 décembre à Paris, la conférence fédérale du Parti communiste français se réunit ...Actualités similaires
Justice des mineurs: les députés désossent en commission le projet «écoeurant» de Gabriel Attal
Des mesures phares de la proposition de loi concoctée par l'ancien premier ministre, soutenue par le RN, ont sauté mardi en commission des lois, notamment les ...Actualités similaires
Le budget de la FWB adopté majorité contre opposition en commission: voici ce qu'il prévoit
La commission du Budget du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a approuvé mercredi midi le projet de budget 2025 pour la FWB.Actualités similaires
Google, Meta, TikTok et X critiquent le projet de loi australien interdisant l'accès des moins de 16 ans aux réseaux sociaux
Un projet de loi en Australie inquiète les réseaux sociaux.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
