Le Conseil de gouvernement a adopté le projet de décret 2.22.811 complétant et modifiant le décret 2.94.285 du novembre 1994, relatif aux attributions et à ...
Articles similaires à Maroc : Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le ministère de la Santé
Le ministère de la Santé du Hamas a annoncé, ce lundi 20 mai, un nouveau bilan de 35 562 morts dans la bande de Gaza depuis le début de la guerre entre ...
Actualités similaires
La Présidente de Région Huguette Bello aux côtés de Présidents de collectivités ultramarines et de parlementaires ultramarins (dont les Réunionnais ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré sur le fond, vendredi, une des mesures les plus controversées du projet de loi destiné à sécuriser internet (SREN), ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a considéré que ce délit d'outrage en ligne portait une « atteinte à l'exercice de la liberté d'expression ».
Actualités similaires
Quatre des huit syndicats de la fonction publique ont indiqué vendredi leur intention de boycotter une réunion de préparation de la réforme de la fonction ...
Actualités similaires
"Exigences de transparence" et "identification des contenus": le Conseil de l'Europe a adopté vendredi le premier traité international juridiquement ...
Actualités similaires
Le projet de construction d'un Hôtel d'agglomération sur la friche de Cantepau, à Albi, revient sur la table mardi en conseil d'agglo. Un sujet qui lors du ...
Actualités similaires
En France, 27 ONG ont saisi le Conseil d'État, mardi 14 mai, pour contraindre les autorités à mieux protéger les mineurs non accompagnés (MNA), ces jeunes ...
Actualités similaires
Le 30 avril dernier, le député du Rassemblement national de la troisième circonscription de l'Aude, Julien Rancoule, a obtenu une réponse de l'État au ...
Actualités similaires
Après les sénateurs, les députés ont voté ce mardi 14 mai ce texte décrié par les indépendantistes en Nouvelle-Calédonie. Il prévoit notamment ...
Actualités similaires
Après avoir échoué lors d'épreuves de vérification des connaissances, plus de 2 600 médecins, exerçant depuis des années dans les hôpitaux français, ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'orientation agricole, amendé par la Commission affaires économiques de l'Assemblée nationale, doit désormais être discuté à ...
Actualités similaires
Le projet de loi agricole du gouvernement arrive ce mardi dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale. Réécrit dans l'urgence par l'exécutif après la crise ...
Actualités similaires
En septembre 2021, le préfet de l'Aude avait refusé à la société Ostwind l'autorisation environnementale d'installer et d'exploiter quatre éoliennes en ...
Actualités similaires
L'exécutif souhaite fusionner tous les médias publics, mais le projet, récemment relancé par Rachida Dati, ne convainc pas en interne
Actualités similaires
En septembre 2021, le préfet de l'Aude avait refusé à la société Ostwind l'autorisation environnementale d'installer et d'exploiter quatre éoliennes en ...
Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la Santé belge (CSS) recommande l'interdiction complète des vols d'avions de 23 à 7 heures à Brussels Airport ...
Actualités similaires
Il sera demandé lundi 13 mai aux élus du conseil municipal d'Agen d'approuver le programme de travaux d'aménagement du Parc Fallières.
Actualités similaires
Sept pays, dont le Maroc, ont récemment rejoint linitiative "Route de la Mecque", un programme déployé par le ministère saoudien de lIntérieur, pour la ...
Actualités similaires
La plus haute juridiction administrative vient de rejeter la requête de l'entreprise Getir. Cette dernière spécialisée dans la préparation des livraisons ...
Actualités similaires
Les députés ukrainiens ont adopté mercredi un projet de loi permettant à certaines catégories de prisonniers d'aller combattre sur le front face à la ...
Actualités similaires