La Cour de cassation a ?cart?, ce mercredi 21 juin, les accusations de viol qui pesaient sur le r?alisateur fran?ais Luc Besson. La plaignante, Sand Van Roy, a ...
Articles similaires à Les accusations de viol contre Luc Besson écartées par la Cour de cassation
La fin d'un dossier judiciaire ouvert depuis 2017. Le procureur général de Paris a annoncé la décision de la chambre de l'instruction de confirmer le ...
Actualités similaires
Mardi, la justice a rendu un non-lieu contre des accusations d'agression sexuelle, déposées en 2017, à l'encontre du ministre français de l'Intérieur.
Actualités similaires
Presque 6 ans après les faits, le verdict de la Cour d'appel de Paris a été rendu ce mardi 24 janvier dans le cadre de l'affaire accusant de viol le ministre ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris se prononce ce mardi sur le recours de Sophie Patterson-Spatz contre le non-lieu rendu en juillet dernier en faveur du ministre de ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris se prononce mardi sur le recours de Sophie Patterson-Spatz contre le non-lieu rendu en juillet dernier en faveur du ministre de ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#La cour d'appel de Paris se prononce mardi sur le recours de Sophie Patterson-Spatz contre le non-lieu rendu en juillet dernier en faveur du ministre ...
Actualités similaires
Le phénomène de diffamation sur les sites web et les nouveaux médias sera traité de manière "stricte", a assuré lundi, le ministre de la justice, ...
Actualités similaires
DAMIEN ABAD. Visé par une enquête pour tentative de viol, Damien Abad siège toujours à l'Assemblée nationale et ne semble plus souffrir des accusations qui ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a annulé mardi la condamnation d'un afficheur varois qui avait publié des affiches représentant le président Emmanuel Macron en Hitler, ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a annulé mardi la condamnation d'un afficheur varois qui avait publié des affiches représentant le président Emmanuel Macron en Hitler, ...
Actualités similaires
YouTube a sanctionné Norman Thavaud, pionnier français de la plateforme, accusé de viol, en le privant des publicités générant des revenus, associées à ...
Actualités similaires
Samedi 10 décembre, Youtube révèle que la chaîne de l'humoriste Norman Thavaud comptabilisant près de 12 millions d'abonnés a été démonétisée. Pour ...
Actualités similaires
Près de trois ans après le début de l'épidémie de covid-19, l'assureur Axa a vu la Cour de cassation conforter son refus d'indemniser les pertes ...
Actualités similaires
Par une d?cision d'importance, la Haute Juridiction judiciaire condamne EDF Renouvelables dans le contentieux l'opposant ? FNE sur le parc ?olien d'Aumelas. Une ...
Actualités similaires
Air France a bien fait preuve de discrimination en interdisant à l'un de ses stewards le port de tresses afro, coiffure par ailleurs autorisée pour les ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a annulé le dédommagement de 6 millions d'euros que la chaîne C8 avait été condamnée à verser aux sociétés de Thierry Ardisson ...
Actualités similaires
Eloge de la patience. La justice belge a reporté de plusieurs mois sa décision sur la recevabilité d'une plainte pour viol contre le cinéaste Luc Besson. Le ...
Actualités similaires
La justice belge a reporté mercredi de plusieurs mois sa décision sur la recevabilité d'une plainte pour viol déposée par l'actrice Sand Van Roy contre le ...
Actualités similaires
La décision sur la recevabilité de la plainte pour viol visant le réalisateur français Luc Besson, censée intervenir mercredi, a été reportée d'une ...
Actualités similaires
Le mouvement de dénonciation de violences sexuelles et sexistes #MeToo, déclenché en 2017, a entraîné des enquêtes visant des personnalités ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Paris a accepté ce mardi de transmettre à la Cour de Cassation une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) de la ...
Actualités similaires