Le projet de loi sur la souveraineté agricole et le renouvellement inquiète les agriculteurs aveyronnais
La réforme gouvernementale sur la souveraineté agricole et sur le renouvellement a été adoptée jeudi à l'Assemblée Nationale. Bien qu'elle s'avère ...Actualités similaires
Articles similaires à Le projet de loi sur la souveraineté agricole et le renouvellement inquiète les agriculteurs aveyronnais
Mayotte : le projet de loi d'urgence adopté en commission à l'Assemblée nationale
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte, a été adopté dans la nuit de mardi à mercredi en commission à l'Assemblée nationale. Le texte vise à ...Actualités similaires
États-Unis : un projet de loi contre la participation des étudiantes transgenres dans le sport avance au Congrès
Ce texte interdit aux institutions scolaires et universitaires qui reçoivent des fonds fédéraux « de permettre à une personne de sexe masculin de ...Actualités similaires
La Chambre des représentants adopte un projet de loi contre la participation des étudiantes transgenres dans le sport
La Chambre américaine des représentants a adopté mardi un projet de loi visant à restreindre fortement la participation des femmes transgenres dans les ...Actualités similaires
Assurance chômage : "On est dans une prison dorée", le nouveau projet de décret inquiète les frontaliers luxembourgeois
Le ministère du Travail a présenté, vendredi, un nouveau projet de décret sur l'indemnisation des chômeurs frontaliers. Selon le texte, les demandeurs ...Actualités similaires
"Le cyclone Chido est une énorme catastrophe écologique", Estelle Youssouffa, rapporteure du projet de loi d'urgence Mayotte
"Nous avons perdu 90% de la couverture végétale à Mayotte [...] nous avons d'énormes interrogations sur la survie des espèces", s'inquiète Estelle ...Actualités similaires
Gabon: le Parlement de transition poursuit l'examen du projet de loi sur le nouveau code électoral
Au Gabon, les députés, en pleines vacances parlementaires, ont été rappelés pour une session extraordinaire. Celle-ci est consacrée à l'examen du projet ...Actualités similaires
Au Gabon, l'opposition dénonce l'opacité du projet de loi sur le nouveau mode électoral
Le Gabon prépare des élections dont la date reste inconnue, ce qui n'empêche pas un débat houleux sur son organisation. Alors que le parlement de transition ...Actualités similaires
Spéculation sur le foncier agricole : une proposition de loi de Peio Dufau met les agriculteurs d'accord au Pays basque
Le député de la 6ème circonscription des Pyrénées-Atlantiques Peio Dufau présentait, ce vendredi 10 janvier, une proposition de loi pour lutter contre la ...Actualités similaires
Gabon: les parlementaires de la transition examinent un vaste projet de loi sur le nouveau code électoral
Au Gabon, les parlementaires de la transition sont convoqués en session extraordinaire à partir de ce 10 janvier 2025, pour dix jours. Ils doivent examiner le ...Actualités similaires
"Nous ne laisserons pas Mayotte redevenir une île bidonville" : que prévoit le projet de loi d'urgence pour reconstruire l'archipel ?
Le texte permettra notamment de déroger pendant deux ans aux règles d'urbanisme, a annoncé la porte-parole du gouvernement, Sophie Primas.Actualités similaires
Mayotte : que prévoit le projet de loi d'urgence qui a été présenté en Conseil des ministres ?
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte a été présenté mercredi en Conseil des ministres, un texte qui doit permettre la mise en...Actualités similaires
Mayotte : Que contient le projet de loi d'urgence pour reconstruire l'archipel ?
Le texte doit permettre la mise en oeuvre « très rapide » de mesures pour l'archipel dévasté mi-décembre par le cyclone Chido.Actualités similaires
Cyclone Chido : "Nous ne laisserons pas Mayotte redevenir une île bidonville", le projet de loi d'urgence pour l'archipel examiné par le gouvernement
Manuel Valls a chiffré les mesures prises à "plusieurs centaines de millions d'euros".Actualités similaires
Mayotte: le projet de loi d'urgence pour la reconstruction présenté en conseil des ministres
Après le passage dévastateur du cyclone Chido sur l'archipel de Mayotte, le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de l'archipel a été présenté ...Actualités similaires
Mayotte : ce que contient le projet de loi d'urgence présenté en Conseil des ministres
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte, victime du cyclone Chido, mi-décembre, est présenté en Conseil des ministres, ce mercredi ...Actualités similaires
Mayotte : que prévoit le projet de loi d'urgence présenté en Conseil des ministres ?
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté mercredi en Conseil des ministres, un texte qui permettra notamment de déroger...Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte présenté ce mercredi en Conseil des ministres
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté, ce mercredi 8 janvier, en Conseil des ministres, un texte qui permettra notamment de déroger ...Actualités similaires
Mayotte: le projet de loi d'urgence présenté ce mercredi en Conseil des ministres
Logement, école, mesures économiques... Ce texte comprendra des mesures permettant d'accélérer la reconstruction de l'archipel. Il lui est cependant ...Actualités similaires
Mayotte : le projet de loi d'urgence présenté en Conseil des ministres
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte arrive ce mercredi matin en Conseil des ministres. Il doit permettre de rebâtir l'île rapidement en ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi d'urgence pour Mayotte présenté ce mercredi en Conseil des ministres
Un peu moins d'un mois après le passage du cyclone Chido, le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté ce mercredi en Conseil des ...Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte présenté en Conseil des ministres
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté mercredi en Conseil des ministres, un texte qui permettra notamment de déroger pendant deux ...Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte présenté en Conseil des ministres, sans mesure contre les bidonvilles
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte permettra notamment de déroger pendant deux ans aux règles d'urbanisme. Des élus déplorent que le texte ...Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte présenté en Conseil des ministres
Selon l'exposé des motifs du projet de loi d'urgence pour Mayotte, dévasté le 14 décembre par le cyclone Chido, l'objectif est de permettre aux acteurs ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
