Hanoi (VNA) - L'Assemblée nationale de la 15e législature poursuivra les travaux de sa 5e session vendredi 23 juin, avec le vote pour adoption du projet de ...
Articles similaires à L'Assemblée nationale débat en plénière de deux projets de loi
« La loi d'orientation agricole nous condamne ! » « Elle favorise l'agroindustrie ! » Le 20 mai à 9 heures, deux activistes de Riposte ...
Actualités similaires
En République Démocratique du Congo, l'élection du président de l'Assemblée nationale a été reportée. Et le pays n'a toujours pas de gouvernement ...
Actualités similaires
Un changement apporté par les députés a provoqué un gros débat en commission : le critère selon lequel les malades doivent avoir leur « pronostic vital ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie, qui ouvre pour la première fois en France une aide à mourir pour certains patients, a franchi vendredi un premier obstacle ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie, qui ouvre pour la première fois en France une aide à mourir pour certains patients, a franchi vendredi un premier obstacle ...
Actualités similaires
Le texte a été approuvé à main levée en commission spéciale peu après minuit, au terme d'une intense semaine de débats menés par l'ancienne ministre de ...
Actualités similaires
Le texte a été approuvé à main levée en commission spéciale peu après minuit, au terme d'une intense semaine de débats menés par l'ancienne ministre de ...
Actualités similaires
Avant le débat au Parlement qui ne devrait pas avoir lieu avant la rentrée, le bureau de la Commission des lois de l'Assemblée nationale a accepté ce jeudi ...
Actualités similaires
Les députés français examinent un projet de loi sur l'aide active à mourir. Un projet qui va trop loin pour les uns, qui craignent la légalisation d'une ...
Actualités similaires
Mathilde Panot, présidente du groupe LFI à l'Assemblée nationale et députée du Val-de-Marne est l'invité du Face à Face de BFMTV/RMC ce vendredi 17 mai.
Actualités similaires
Mathilde Panot, présidente du groupe LFI à l'Assemblée nationale et députée du Val-de-Marne est l'invitée du Face à Face de BFMTV/RMC ce vendredi 17 mai.
Actualités similaires
La mission d'information transpartisane de l'Assemblée nationale sur l'accès des Français à un logement libre et à la réalisation d'un parcours ...
Actualités similaires
L'examen de la loi d'orientation agricole a commencé mercredi 15 mai à l'Assemblée nationale. Prévu pour durer une dizaine de jours, il doit étudier une ...
Actualités similaires
Des capteurs de bruit ont été installés afin de mesurer les nuisances sonores dans l'hémicycle et améliorer la qualité de vie au travail.
Actualités similaires
Le président sud-africain Cyril Ramaphosa a promulgué, ce 15 mai 2024, une loi instaurant une couverture santé universelle (NHI) dans un pays parmi les plus ...
Actualités similaires
Les députés ont rejeté largement une motion de rejet du groupe écologiste visant à couper court aux débats sur la loi agricole. La motion a été ...
Actualités similaires
À onze voix contre et huit pour, le bureau de l'Assemblée nationale a rejeté mercredi 15 mai la création d'un groupe d'amitié France-Palestine, selon les ...
Actualités similaires
L'Élysée vient ce mercredi après-midi d'annoncer 3 morts dans les violences qui touchent la Nouvelle-Calédonie. Les habitants de ce Territoire d'Outre-mer ...
Actualités similaires
Comme tous les mercredis, le Premier ministre répond aux questions des députés. Ce jour, Gabriel Attal réagit à l'attaque au fourgon qui a tué deux agents ...
Actualités similaires
Le ministre français délégué au Commerce extérieur, Franck Riester, a affirmé mercredi que le projet de ratification du CETA, traité de libre-échange ...
Actualités similaires
Par 30 voix pour et 18 contre, la fusion entre France Télévisions, Radio France et l'Ina, a été validée en commission par les députés et programmé pour ...
Actualités similaires
Le texte prévoit d'ouvrir le vote aux élections provinciales à tous les citoyens résidant sur place depuis dix ans. Son vote a provoqué des tensions sur ...
Actualités similaires