Explosion rue de Trévise : la mairie de Paris sera jugée pour « homicides et blessures involontaires »
La mairie de Paris fera l'objet d'un procès pour blessures et homicides involontaires, après l'explosion mortelle de la rue de Trévise en janvier 2019Actualités similaires
Articles similaires à Explosion rue de Trévise : la mairie de Paris sera jugée pour « homicides et blessures involontaires »
Explosion de la rue de Trévise : la contre-expertise de la municipalité parisienne va-t-elle changer la donne ?
L'enquête pour déterminer qui est responsable de l'explosion de la rue de Trévise (9e), survenue le 12 janvier 2019 à Paris, est toujours en cours,...Actualités similaires
La SNCF annonce ne pas faire appel de sa condamnation pour homicides et blessures involontaires dans la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge de 2013
La SNCF a annoncé lundi à l'AFP ne pas faire appel de sa condamnation pour homicides et blessures involontaires dans la catastrophe ferroviaire de ...Actualités similaires
Procès de Brétigny : la SNCF condamnée pour homicides et blessures involontaires
Mercredi 26 octobre, le tribunal judiciaire d'Évry, dans l'Essonne, a jugé la SNCF coupable d'"homicides et de blessures involontaires". La décision a été ...Actualités similaires
Procès de Brétigny : la SNCF jugée coupable d'homicides et de blessures involontaires
La SNCF a été reconnue coupable mais les deux autres prévenus ont été relaxés dans l'affaire de la catastrophe ferroviaire de Brétigny en juillet 2013.Actualités similaires
Accident ferroviaire de Br?tigny-sur-Orge : la SNCF condamn?e ? une amende de 300 000 euros pour homicides et blessures involontaires
Neuf ans apr?s l'accident qui a tu? sept personnes, le gestionnaire?SNCF r?seau?et?un ancien cheminot ont quant ? eux ?t? relax?s.Actualités similaires
Crash du vol Rio-Paris: Treize ans après la catastrophe, Airbus et Air France sont jugés à partir d'aujourd'hui pour homicides involontaires - VIDEO
Le 1er juin 2009, le Rio-Paris s'abîmait dans l'Atlantique, emportant les vies de 228 personnes. Plus de treize ans après le crash, Airbus et Air France sont ...Actualités similaires
Procès du crash Rio - Paris : ouverture du procès contre Airbus et Air France pour "homicides involontaires"
C'est l'accident le plus meurtrier de l'histoire d'Air France. Le procès du crash du Rio-Paris s'ouvre ce lundi devant le tribunal correctionnel de Paris. ...Actualités similaires
Procès du crash Rio-Paris : que risquentAir France et Airbus, mis en cause pour homicides involontaires ?
Treize ans après le drame, Air France et Airbus seront ce lundi 10 octobre sur le banc des prévenus. C'est la première fois que la responsabilité ...Actualités similaires
Crash Yemenia Airways : la compagnie aérienne d' « homicides et blessures involontaires »
Treize ans après le crash du vol 626, la compagnie Yemenia Airways a été condamnée hier à Paris à une amende de 225 000 euros (le montant maximal), et à ...Actualités similaires
Accident de bus scolaire à Changé : la conductrice jugée pour blessures involontaires
Le 16 septembre 2021, à Changé, un bus du réseau urbain de Laval Agglo, transportant 48 enfants, avait fait une sortie de route. 27 écoliers avaient été ...Actualités similaires
Déraillement de Brétigny : une amende de 450 000 euros requise contre la SNCF pour "homicides et blessures involontaires"
Le parquet a, en revanche, requis la relaxe à l'encontre de SNCF Réseau et d'un ancien cadre cheminot poursuivi.Actualités similaires
Déraillement de Brétigny : une amende de 450 000 euros requise contre la SNCF pour "homicides et blessures involontaires"
Le parquet a, en revanche, requis la relaxe à l'encontre de SNCF Réseau et d'un ancien cadre cheminot poursuivi.Actualités similaires
Inondations : deux maires condamnés à un an avec sursis pour "homicides" et "blessures involontaires" dans l'Hérault
La justice a estimé que l'un des maires de Lamalou-les-Bains (Hérault) n'avait pas établi de "plan de sauvegarde" pour un camping communal situé en zone ...Actualités similaires
France-Sénégal: Omar BA, ce jeune élu de la mairie de Compiègne qui veut marcher sur le parvis de la Rue de l'Université de Paris
Au forceps de la transpiration débordante et d'un engagement constant aux côtés de la communauté sénégalaise et africaine issues de l'immigration, le ...Actualités similaires
Pizzas Buitoni contaminées par la bactérie E. coli : une information judiciaire ouverte pour "homicides et blessures involontaires"
Le parquet de Paris a annoncé jeudi l'ouverture d'une information judiciaire après que des enfants ont été intoxiqués par des produits de la marque ...Actualités similaires
Pizzas Buitoni contaminées à la bactérie E. coli : le parquet de Paris annonce qu'une enquête a été ouverte il y a dix jours, notamment pour "homicides involontaires"
Au total, 75 cas d'intoxications ont été recensés, en grande majorité d'enfants, dont deux sont morts.Actualités similaires
Bactérie E. coli dans les pizzas Buitoni : une enquête ouverte par le parquet de Paris notamment pour "homicides involontaires"
Au total, 75 cas d'intoxications ont été recensés après avoir consommé des pizzas Fraich'Up de la marque Buitoni. Deux enfants sont morts des suites de la ...Actualités similaires
Bactérie E. coli dans les pizzas Buitoni : une enquête ouverte par le parquet de Paris notamment pour "homicides involontaires"
Au total, 75 cas d'intoxications ont été recensés après avoir consommé des pizzas Fraich'Up de la marque Buitoni. Deux enfants sont morts des suites de la ...Actualités similaires
Le parquet de Paris ouvre une enquête pour «homicides involontaires»
Après la mort de deux enfants et la contaminations de dizaines d'autres par la bactérie E. Coli, probablement en raison de pizzas surgelées, la justice ...Actualités similaires
Pizza Buitoni : Le parquet de Paris a annoncé l'ouverture d'une enquête pour "homicides involontaires", en raison des contaminations à la bactérie E coli et de la mort de 2 enfants
Le parquet de Paris a annoncé l'ouverture d'une enquête pour "homicides involontaires", en raison des contaminations à la bactérie E coli liées aux pizzas ...Actualités similaires
Rue de Trévise : la justice ordonne une contre-expertise, réclamée par la mairie de Paris
Mise en examen dans l'affaire de l'explosion de la Rue de Trévise, la mairie de Paris a obtenu mercredi une contre-expertise pour déterminer les causes de cet ...Actualités similaires
Explosion de la rue de Trévise : l'enquête bientôt relancée, avec la contre-expertise de la Mairie de Paris
C'est un énième rebondissement dans l'affaire de l'explosion de la rue de Trévise (9e). Une contre-expertise demandée par la municipalité parisienne...Actualités similaires
Explosion rue de Trévise : la mairie de Paris obtient de la justice une contre-expertise
La demande de contre-expertise de la Ville de Paris avait été rejetée par les juges chargés de l'instruction concernant l'explosion de la rue Trévise à ...Actualités similaires
Explosion de la rue de Trévise en janvier 2019: La mairie de Paris, mise en examen dans ce dossier, obtient de la justice une contre-expertise
La cour d'appel de Paris a infirmé mercredi l'ordonnance des juges d'instruction rejetant la demande de la Ville de Paris, mise en examen dans ce dossier, ...Actualités similaires
Rue de Trévise: la mairie de Paris obtient de la justice une contre-expertise
Paris - La cour d'appel de Paris a infirmé mercredi l'ordonnance des juges d'instruction rejetant la demande de la Ville de Paris, mise en examen dans ce ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
