Énergies renouvelables : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi en première lecture, après un vote insolite
Le projet de loi d'accélération des énergies renouvelable a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, ce mardi 10 janvier.Actualités similaires
Articles similaires à Énergies renouvelables : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi en première lecture, après un vote insolite
L'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des polluants éternels
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture, jeudi 4 avril, une loi visant à limiter la diffusion des polluants éternels.Actualités similaires
Projet de loi contre les PFAS : les poêles Tefal dans la tourmente, pourquoi le groupe SEB se mobilise devant l'Assemblée nationale ce mercredi
Les PFAS, tristement connus sous le nom de "polluants éternels", représentent des risques pour la santé.Actualités similaires
Financement de la défense : la loi dite Livret A se heurte au vote des présidents de groupe à l'Assemblée nationale
La proposition de loi du groupe Horizon, visant à faire financer les entreprises françaises de la défense via l'encours des livrets, n'a pas été approuvée ...Actualités similaires
Dérives sectaires : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi en nouvelle lecture
Les députés se sont divisés sur l'un des principaux articles du texte, contre l'incitation à l'abstention thérapeutique. Les débats vont se poursuivre au ...Actualités similaires
Shein, Primark, Temu : un projet de loi pour instaurer un "malus de 5 à 10 ¬" au site de fast-fashion va être étudié à l'Assemblée nationale ce jeudi, plusieurs marques dans le viseur du gouvernement
Présent sur Franceinfo ce jeudi 14 mars, le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, a dénoncé la surconsommation sur les sites de ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale vote une loi pour mieux protéger les enfants
Après un an et demi de blocage, la commission mixte paritaire a trouvé un compromis pour adopter le proposition de loi visant à mieux protéger et ...Actualités similaires
VIDÉO. Fin de vie : le projet de loi sera examiné à l'Assemblée nationale à partir du 27 m
Fin de vie : le projet de loi sera examiné à l'Assemblée nationale à partir du 27 mai. Gabriel Attal, le Premier ministre, a indiqué que ce texte, , ...Actualités similaires
Le projet de loi "fin de vie" sera examiné à l'Assemblée nationale à partir du 27 mai, annonce Gabriel Attal
Le projet de loi sur la "fin de vie", qui comprendra une "aide à mourir" très encadrée, sera examiné en séance plénière à l'Assemblée nationale à ...Actualités similaires
Fin de vie : le projet de loi examiné à compter du 27 mai à l'Assemblée nationale
Le Premier ministre Gabriel Atal a annoncé l'examen du projet de loi sur la "fin de vie" à partir du 27 mai à l'Assemblé nationale. Emmanuel Macron a ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie : la date pour le début des débats à l'Assemblée nationale dévoilée par le Premier ministre
Le Premier ministre Gabriel Attal a indiqué que les débats à l'Assemblée nationale concernant le projet de loi sur la fin de vie vont débuter le 27 mai ...Actualités similaires
L'examen du projet de loi sur la fin de vie débutera le 27 mai à l'Assemblée nationale
Ce dimanche soir, Emmanuel Macron a dévoilé quelques précisions sur le futur projet de loi sur la fin de vie, promis depuis près d'un an.Actualités similaires
L'Assemblée Nationale adopte une loi pour reconnaître et réparer les préjudices subis par les personnes homosexuelles entre 1945 et 1982
Cette proposition de loi, adoptée à l'unanimité par l'Assemblée Nationale mercredi 6 mars, vise à reconnaître la responsabilité de l'État français ...Actualités similaires
Sénégal: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi portant amnistie générale
Les députés de l'Assemblée nationale du Sénégal ont adopté mercredi soir le projet de loi portant amnistie générale des faits commis entre le 1er ...Actualités similaires
Sénégal: l'Assemblée nationale adopte une loi d'amnistie en pleine crise politique
L'Assemblée nationale a adopté une loi d'amnistie pour les crimes commis entre février 2021 et 2024, en lien avec des manifestations ou des accusations ...Actualités similaires
Fin de vie : la présidente de l'Assemblée nationale souhaite "aller plus loin" et attend le projet de loi avant l'été
Yaël Braun-Pivet souhaite que le projet de loi instaurant une aide active à mourir soit examiné "avant l'été". Interrogée sur France Inter, mercredi 6 ...Actualités similaires
Fin de vie : la présidente de l'Assemblée nationale souhaite "aller plus loin" et attend le projet de loi avant l'été
Yaël Braun-Pivet souhaite que le projet de loi instaurant une aide active à mourir soit examiné "avant l'été". Interrogée sur France Inter, mercredi 6 ...Actualités similaires
Violences sexuelles dans le sport : l'Assemblée Nationale adopte à l'unanimité une loi pour mieux protéger les enfants
Un consensus. Ce jeudi 29 février, l'Assemblée Nationale a définitivement adopté à l'unanimité une proposition de loi visant à mieux prévenir les ...Actualités similaires
Violences sexuelles dans le sport : l'Assemblée nationale adopte définitivement une proposition de loi pour mieux protéger les enfants
Les présidents de club auront l'obligation de signaler aux services de l'État les comportements à risques des éducateurs, ou de toute personne en contact ...Actualités similaires
Dérives sectaires : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi avec l'article créant un nouveau délit de "provocation à l'abstention de soins" médicaux
il a fallu deux votes pour obtenir l'aval d'une majorité de députés sur la création de ce nouveau délit.Actualités similaires
REPORTAGE. "Des prédateurs qui s'emparent de proies" : le projet de loi contre les dérives sectaires arrive à l'Assemblée nationale
La notion de "provocation à l'abandon de soins" a été réintroduite en commission après avoir été supprimée par le Sénat.Actualités similaires
Guerre en Ukraine : le parlement ukrainien vote en première lecture pour un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le Parlement ukrainien a voté mercredi, en première lecture, pour un projet de loi controversé sur la mobilisation...Actualités similaires
L'Ukraine vote en première lecture pour un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a voté mercredi en première lecture pour un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire pour permettre à l'armée de ...Actualités similaires
Sénégal: après une bagarre, l'Assemblée nationale adopte la loi pour un report de la présidentielle
L'Assemblée nationale du Sénégal a adopté lundi soir le projet de loi visant à repousser l'élection présidentielle, initialement prévue le 25 février, ...Actualités similaires
Sénégal: après une bagarre, l'Assemblée nationale adopte la loi pour un report de la présidentielle
L'Assemblée nationale du Sénégal a adopté lundi soir le projet de loi visant à repousser l'élection présidentielle, initialement prévue le 25 février, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
