Cinq ans de prison dont trois ans avec sursis ont été requis mardi à l'encontre du chauffeur du camion jugé pour homicides et blessures involontaires après ...
Articles similaires à Drame du car de Rochefort: 5 ans de prison dont 3 avec sursis requis contre le chauffeur du camion
L'avocat général du procès de Christophe M., le policier accusé d'avoir blessé gravement le supporter de Bastia Maxime Beux, a requis vendredi une peine de ...
Actualités similaires
Le verdict est attendu ce vendredi aux assises de la Marne au procès de Christophe Mercier. Ce policier est accusé d'avoir éborgné Maxime Beux, supporter de ...
Actualités similaires
Face à la "perpétuité" infligée aux enfants victimes de la collision mortelle entre leur car scolaire et un TER à Millas (Pyrénées-Orientales) en 2017, ...
Actualités similaires
Marseille - Face à la "perpétuité" infligée aux enfants victimes de la collision mortelle entre leur car scolaire et un TER à Millas ...
Actualités similaires
Cinq ans d'emprisonnement dont quatre avec sursis probatoire ont été requis mercredi à Marseille contre la conductrice du car scolaire entré en collision ...
Actualités similaires
Cinq ans d'emprisonnement dont quatre avec sursis probatoire ont été requis mercredi à Marseille contre la conductrice du car scolaire entré en collision ...
Actualités similaires
Cinq ans de prison, dont quatre avec sursis, ont été requis ce mercredi 5 octobre contre la conductrice du car scolaire entré en collision avec un...
Actualités similaires
Depuis lundi 19 septembre, le procès du drame de Milla dans les Pyrénées-Orientales, qui en 2017 a coûté la vie à six collégiens, se tient à Marseille.
Actualités similaires
Marseille - Cinq ans d'emprisonnement dont quatre avec sursis probatoire ont été requis mercredi à Marseille contre la conductrice du car scolaire entré en ...
Actualités similaires
Cinq ans d'emprisonnement, dont quatre avec sursis probatoire, ont ?t? requis, ce mercredi 5 octobre, ? Marseille, contre la conductrice du car scolaire entr? ...
Actualités similaires
Cinq ans d'emprisonnement dont quatre avec sursis probatoire ont été requis, mercredi 5 octobre 2022, à Marseille, contre la conductrice du car scolaire ...
Actualités similaires
Cinq ans d'emprisonnement, dont quatre avec sursis probatoire, ont été requis, ce mercredi 5 octobre, à Marseille, contre la conductrice du car scolaire ...
Actualités similaires
Cinq ans d'emprisonnement, dont quatre avec sursis probatoire, ont été requis, ce mercredi 5 octobre, à Marseille, contre la conductrice du car scolaire ...
Actualités similaires
Le procureur Michel Sastre a écarté la « fatalité » dans cet accident, tout en soulignant la « dimension exceptionnelle de cette tragédie » dans ...
Actualités similaires
"Le franchissement de ce passage à niveau fermé est le résultat de la routine. Routine qui a conduit à des fautes. Elle (Nadine Oliveira) n'a pas eu cette ...
Actualités similaires
Au douzième jour de procès concernant la terrible collision du 14 décembre 2017, le procureur de la République Michel Sastre a, ce mercredi 5 octobre, pris ...
Actualités similaires
Les jurés doivent partir délibérer ce vendredi 30 septembre en début d'après-midi avant d'avoir écouté les plaidoiries des avocats de la partie civile, ...
Actualités similaires
L'ancien candidat aux législatives sur l'île aux parfums avait rendez-vous avec la justice ce mardi 20 septembre. Il était jugé en tant que chef ...
Actualités similaires
Le parquet a requis ce mardi trois ans de prison dont deux années avec sursis contre Bernard Laporte, président de la Fédération française de rugby...
Actualités similaires
"Le procureur de la République a requis ce mardi en fin de journée trois ans de prison dont deux avec sursis assortis de 50 000 euros du0027amende contre ...
Actualités similaires
Le Parquet national financier a requis ce mardi trois ans de prison dont deux avec sursis contre Bernard Laporte dans le cadre du procès qui s'est ouvert le 7 ...
Actualités similaires
Si les faits sont clairs dans le drame du Moustoir, les responsabilités judiciaires restent à établir. Une certitude : Yohann Essirard, la victime, n'aurait ...
Actualités similaires
Le retraité de 73 ans avait renversé mortellement deux cyclistes à Périgny en 2020. Le procureur a requis trois ans de prison avec sursis et une annulation ...
Actualités similaires
Dans la nuit du 7 au 8 août 2021, le chauffeur, alcoolisé, sous l'emprise de stupéfiants et en excès de vitesse, avait fauché deux mères de famille. Jugé ...
Actualités similaires