Le projet de loi d'urgence voté par les députés dans la nuit de samedi à dimanche prévoit une amende de 135 euros en cas de violation des règles, 1 500 ...
Actualités similaires
Articles similaires à Coronavirus : les sanctions alourdies pour les récidives de non-respect du confinement
Sur la quarantaine de villes censées atteindre un certain pourcentage de logements sociaux dans les Alpes-Maritimes, seules deux y parviennent. Vingt-six vont ...
Actualités similaires
Sur la quarantaine de villes censées atteindre un certain pourcentage de logements sociaux dans les Alpes-Maritimes, seules deux y parviennent. Vingt-six vont ...
Actualités similaires
La Syrie a annoncé avoir retiré l'accréditation de la BBC, l'accusant de publier des «informations et reportages biaisés», une mesure rare à l'encontre ...
Actualités similaires
Alors que les États-Unis prennent régulièrement des mesures contre TikTok, la France semblait jusqu'alors regarder tout cela de loin.
Actualités similaires
L'ancien chef de cabinet du maire de Saint Etienne, Pierre Gauttieri, mis en examen dans une affaire de sex-tape puis incarcéré mi-juin pour "non respect de ...
Actualités similaires
Le préfet d'Indre-et-Loire annonce sur ses réseaux sociaux ce vendredi la fermeture administrative d'une boulangerie de Tours pour non-respect des normes ...
Actualités similaires
Le groupe français spécialisé dans l'affichage de publicités ciblées sur le Web, a été condamné par la Cnil à une amende de 40 millions ...
Actualités similaires
L'ancien chef de cabinet du maire de Saint-Etienne, Pierre Gauttieri, a été placé ce lundi en détention provisoire pour "non respect de son contrôle ...
Actualités similaires
L'échec des nouvelles sanctions antirusses envisagées pour bientôt est inévitable, alors que les conséquences de ces restrictions "hantent l'Occident", ...
Actualités similaires
En Côte d'Ivoire, à moins de deux mois et demi des élections locales et en pleine période de contentieux électoral, une coalition d'organisations ...
Actualités similaires
Au lendemain de sa nouvelle rencontre avec le milliardaire Elon Musk, le ministre chargé de la Transition numérique Jean-Noël Barrot remet en garde le PDG ...
Actualités similaires
Depuis lundi 22 mai, une pétition pour de nouveaux pictogrammes inclusifs dans les toilettes de l'IUT Bordeaux Montaigne circule, à l'initiative du syndicat ...
Actualités similaires
Alors qu'il avait été placé sous contrôle judiciaire dans le cadre d'un trafic de drogues implanté en centre-ville, un mineur a été arrêté lundi, pour ...
Actualités similaires
Alors qu'il avait été placé sous contrôle judiciaire dans le cadre d'un trafic de drogues implanté en centre-ville, un ado de 15 ans a été arrêté dans ...
Actualités similaires
Twitter « sera banni » de l'Union Européenne en cas de non-respect de ses règles, a déclaré lundi le ministre français délégué au numérique ...
Actualités similaires
Ci-dessous les commentaires de Chris Vaughan, VP, Technical Account Management EMEA chez Tanium, à propos de l'amende record de 1,3 milliard de dollars ...
Actualités similaires
Constructeur automobile chinois dans l'électrique, BYD a répondu aux accusations portées par son concurrent, Great Wall Motors. Le respect des normes ...
Actualités similaires
Refusant le statut de spectateur dans le conflit ukrainien, l'Afrique souhaite faire entendre sa voix. Jean-Yves Ollivier, qui représente l'initiative de paix ...
Actualités similaires
Meta s'est vu infliger lundi une amende record de 1,2 milliard d'euros du régulateur irlandais pour avoir enfreint les règles européennes sur la protection ...
Actualités similaires
Meta s'est vu infliger lundi une amende record de 1,2 milliard d'euros du régulateur irlandais pour avoir enfreint les règles européennes sur la protection ...
Actualités similaires
Avec les ponts du mois de mai, plusieurs mairies doivent rappeler à l'ordre leurs administrés sur les horaires autorisés pour tondre la pelouse ou ...
Actualités similaires
Une semaine après la démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins qui a provoqué une onde de choc dans le pays, le gouvernement a lancé ce mercredi soir son ...
Actualités similaires