Le tribunal administratif de Caen a, par arrêt datant du 26 novembre 2020, condamné le CHU de Caen à verser près de 15 000 ¬ à un maçon de 48 ans et plus ...
Actualités similaires
Articles similaires à Caen. Opéré, il avait contracté un staphylocoque : le CHU condamné à payer 70 000 ¬
De ce fait il est accusé de détournement de fonds publics qu'il a reconnu ; Joëlle Martin, l'ex-épouse est condamnée à six mois de sursis probatoire pour ...
La vie de footballeur est tellement étrange. Daniel Sturridge a été condamné à verser 30 000 dollars à l'homme ayant retrouvé son chien deux ans ...
Actualités similaires
"JUSTICE - Deux ans après que celui-ci lui ait ramené son chien, lu0027ancien international anglais Daniel Sturridge a été condamné par le tribunal de Los ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Nantes a condamné le centre hospitalier de Guingamp (Côtes d'Armor) à verser 117 000 ¬ de dédommagements à une ...
Actualités similaires
« 200 blagues pour un été plié en deux », c'était la promesse du torch... pardon, du magazine consacré à la gloire de Jean-Marie Bigard sorti cet ...
Actualités similaires
En 2017, Odsonne Edouard, à l'époque joueur du TFC prêté par le PSG, a été condamné pour violences avec arme. Il avait tiré avec un fusil airsoft dans ...
Actualités similaires
Après sa culpabilité en correctionnelle pour prise illégale d'intérêts, Gilbert Weber, ex-maire de L'Hôpital, a été condamné à verser à la ville ...
Actualités similaires
Pour une affaire d'accident du travail datant de 2017, la SA Orano Cycle a été condamnée par le tribunal de Narbonne à une amende 30 000 ¬.
Actualités similaires
Avec chaque nouvel appareil attendu sur le marché, il y a souvent des fuites et des spéculations sur les caractéristiques techniques de l'appareil, son prix ...
Actualités similaires
Entre 2011 et 2017, un sexagénaire a organisé 475 lotos en proposant notamment des lots en cash, selon les Douanes. Le jugement de son procès a été rendu ...
Jeudi 10 juin 2021, le tribunal administratif de Caen a rendu deux jugements condamnant le centre hospitalier d'Argentan (Orne) à payer une somme totale de 196 ...
Actualités similaires
Le prévenu, déjà condamné pour trafic de stupéfiants, était jugé pour avoir vendu du cannabis dans le quartier des Vennes à Bourg-en-Bresse depuis 2019.
Actualités similaires
Après de très longues années de procédure, le tribunal administratif de Caen a rendu sa décision vendredi 14 mai 2021. Le CHU de Caen a été condamné à ...
Le 3 novembre 2020, rue de Paris à Mâcon, une patrouille de la police municipale en mission de surveillance remarque un individu qui marche sans ...
Actualités similaires
Treize ans de procédure, pour des enfouissements de déchets datant parfois de 2002, mais le Grape a finalement « eu gain de cause », comme le déclare son ...
Actualités similaires
Le Gouvernement a annoncé un accès facilité à la vaccination de certains professionnels considérés comme les plus exposés à la circulation du Covid-19 ...
Actualités similaires
Le Stade Malherbe Caen se serait bien passé de cette nouvelle. Ce jeudi, le club normand s'est vu infliger une sanction de 10 000 euros d'amende avec sursis, ...
Actualités similaires
Le 30 décembre 2013, un Allemand en séjour à Granville (Manche) est pris en charge au centre hospitalier d'Avranches, avant d'être transféré à Caen ...
Actualités similaires
La crise sanitaire due à la pandémie de Covid-19 n'épargne pas les espaces de loisirs indoor. Entretien avec Guillaume Sautot, gérant de Girafou, à ...
Actualités similaires
Un Haut-Saônois de 53 ans devra payer 59 000 ¬ de pénalités douanières et 9 000 ¬ d'amende pour s'être adonné, pendant plusieurs années, à la ...
Actualités similaires
L'entreprise Dammann Frères a été épinglée par l'Autorité de la concurrence pour avoir imposé à ses revendeurs indépendants des prix de revente entre ...
Actualités similaires
Complications après une opération et infection nosocomiale au CHU de Caen en 2013. Un homme de 48 ans a demandé réparation du préjudice auprès du tribunal ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Caen a, par arrêt datant du 26 novembre 2020, condamné le CHU de Caen à verser près de 15 000 ¬ à un maçon de 48 ans et plus ...
Actualités similaires