La Cour des Comptes des Pays de la Loire vient de publier un rapport sur la COMPA, « la communauté de communes du Pays d'Ancenis ». Voici ses conclusions ...
Articles similaires à Ancenis (44). Que dit le rapport de la cour des comptes au sujet de la COMPA ?
La Cour des comptes demande une analyse au cas par cas pour les maternités qui assurent moins de 1 000 naissances par an et souligne les difficultés à ...
Actualités similaires
La Cour des comptes, dans un rapport, s'est inquiétée des "résultats sanitaires médiocres" de la France concernant sa politique de périnatalité. ...
Actualités similaires
Les magistrats recommandent d'améliorer la qualité et la sécurité de l'offre de soins en matière de périnatalité. Ils appellent notamment à se pencher ...
Actualités similaires
« Les principaux indicateurs de la santé périnatale mettent en évidence une performance très médiocre de la France par rapport aux autres pays européens ...
Actualités similaires
La Chambre régionale des comptes a rendu son rapport sur la gestion du RCT du 1er juillet 2014 et le 30 juin 2022. Elle s'inquiète de la santé économique du ...
Actualités similaires
La Chambre régionale des comptes a rendu son rapport sur la gestion du RCT du 1er juillet 2014 et le 30 juin 2022. Elle s'inquiète de la santé économique du ...
Actualités similaires
La Cour des comptes fustige dans son rapport un "projet de rénovation insuffisamment piloté et dont le financement n'est pas assuré".
Actualités similaires
Le rapport définitif a été rendu par la Haute autorité de santé : le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Brest a été certifié pour la qualité de ...
Actualités similaires
La Dreal a rendu public son rapport d'inspection à la station-service de Leclerc Lunesse. « Les travaux de dépollution sont en cours », précise la ...
Actualités similaires
Le coût des dégradations liées aux violences urbaines qui ont suivi la mort de Nahel en juin 2023 est estimé à un milliard d'euros, selon un rapport de la ...
Actualités similaires
Les refus d'obtempérer routiers ont été légèrement moins nombreux en 2023 qu'en 2016, mais les faits les plus graves sont en hausse, selon le ministère de ...
Actualités similaires
Selon Pierre Moscovici, le premier président de la Cour des comptes, les Jeux Olympiques de Paris 2024 "devraient coûter entre trois et cinq milliards d'euros ...
Actualités similaires
Ce jeudi 21 mars 2024, Nabilla Benattia a évoqué un sujet qui fait débat au sein du couple qu'elle forme avec Thomas Vergara. Découvrez de quoi il s'agit ...
Actualités similaires
Ce jeudi 21 mars, via un communiqué, Michel Pélieu a lui aussi tenu à répondre au rapport de la Cour des comptes publié le 6 février 2024 : "Les ...
Actualités similaires
Dans un récent rapport, la Cour des Comptes a fait état de la situation des stations de sports d'hiver face au changement climatique. Ce rapport, très ...
Actualités similaires
Le Bureau d'enquête et d'analyse a publié son rapport à la suite de l'accident du 17 juin 2023 ayant causé la mort d'un pilote de 78 ans, à proximité de ...
Actualités similaires
Dénonçant "un rapport à charge" qui leur porte préjudice, les professionnels de la montagne demandent à la cour des comptes "une rectification" de son ...
Actualités similaires
Dénonçant "un rapport à charge" qui leur porte préjudice, les professionnels de la montagne demandent à la cour des comptes "une rectification" de son ...
Actualités similaires
Suite au rapport spécial de la Cour des comptes sur « Les stations de montagne face au changement climatique » publié le 6 février 2024, qui, selon ...
Actualités similaires
Le torchon brûle entre le principal syndicat des remontées mécaniques françaises, Domaines skiables de France (DSF) et la juridiction financière de l'ordre ...
Actualités similaires
Dans un rapport, la Cour des comptes alerte sur une connaissance imparfaite mais déjà préoccupante de l'érosion du littoral français.
Actualités similaires
Lors de la dernière session de la chambre d'agriculture, le préfet a évoqué le rapport de la Cour des comptes qui épingle notamment la gouvernance de la ...
Actualités similaires
Voici les principales recommandations ou remarques émises par la Cour des comptes dans son rapport annuel sur les politiques publiques, publié ce mardi. Comme ...
Actualités similaires
Sur les logements, les aménagements des espaces urbains, la gestion du littoral ou plus directement sur notre santé, "les travaux des juridictions ...
Actualités similaires