Un an de prison avec sursis a été requis, ce mercredi 25 mai, contre l'ancien ministre aux PME Alain Griset. Le Nordiste est accusé d'abus de confiance, ...
Articles similaires à 1 an de prison avec sursis requis contre l'ancien ministre nordiste Alain Griset
Le procureur a requis, lundi 13 mai, un de prison avec sursis contre le conducteur de la rame, pour homicides et blessures involontaires, au procès de ...
Actualités similaires
Le procureur a requis, lundi 13 mai, un de prison avec sursis contre le conducteur de la rame, pour homicides et blessures involontaires, au procès de ...
Actualités similaires
Le procureur a requis un an de prison avec sursis contre le conducteur de la rame pour homicides et blessures involontaires. Le même motif a été invoqué ...
Actualités similaires
Abdel Kader Maïga, un lieutenant du Premier ministre du Mali Choguel Kokalla Maïga, a été condamné à deux ans de prison, dont un an avec sursis. La ...
Actualités similaires
Le parquet a requis un an de prison avec sursis contre le chorégraphe cannois Bruno Vandelli, jugé avec son ex-mari pour corruption de mineur par le tribunal ...
Actualités similaires
Le célèbre danseur chorégraphe Bruno Vandelli et son ex-mari Jessy Bourgeois ont comparu devant le tribunal correctionnel de Grasse ce mercredi après-midi.
Actualités similaires
Le célèbre danseur chorégraphe Bruno Vandelli et son ex-mari Jessy Bourgeois ont comparu devant le tribunal correctionnel de Grasse ce mercredi après-midi.
Actualités similaires
Le parquet général a requis lundi devant la cour d'appel de Liège une peine de deux ans de prison avec sursis probatoire total contre Gilbert Bodart (61 ...
Actualités similaires
Le parquet de Mulhouse a requis ce jeudi 11 avril des peines de prison avec sursis assorties d'amendes à l'encontre de la famille Horter. Quatre personnes, à ...
Actualités similaires
Un couple comparaissait ce mercredi pour abandon volontaire d'animaux devant le tribunal correctionnel de Nice et a été condamné à un an de prison avec ...
Actualités similaires
L'ancien ministre de l'Education Nationale, ancien maire de Périgueux, a été condamné à un an de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité pour ...
Actualités similaires
Un an de prison avec sursis a été requis jeudi contre un responsable CGT du Nord, jugé à Lille pour « apologie du terrorisme » après un tract ...
Actualités similaires
Un an et demi de prison avec sursis a été requis contre Saïd Chabane, le propriétaire d'Angers, jugé pour blanchiment, notamment, au tribunal de Bobigny.
Actualités similaires
Une femme de 55 ans vient d'être condamnée par le tribunal correctionnel de Toulouse. En avril 2023, à Balma, elle avait mortellement fauché un piéton ...
Actualités similaires
Trois hommes de 22 à 26 ans ont été jugés coupables par le tribunal correctionnel d'Amiens pour des coups de feu tirés lors d'une soirée à Yzengremer, en ...
Actualités similaires
Au procès des inondations de Biot qui avait fait trois morts dans l'Ehpad Orpéa en 2015, le procureur a requis des peines de 12 mois de prison avec sursis ...
Actualités similaires
L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt, jugé pour des soupçons de favoritisme, a été blanchi par la justice mercredi, une semaine tout juste après après ...
Actualités similaires
14h04: L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt, jugé pour soupçons de favoritisme lors de l'attribution du marché public de l'eau en 2009 lorsqu'il était ...
Actualités similaires
On reproche à l'ancien président du conseil régional de Languedoc-Roussillon d'avoir attribué, en 2014, quand il était encore président du Conseil ...
Actualités similaires
Fabien Mulyk, maire de Corps et élu départemental de Matheysine-Trièves, comparaissait devant le tribunal correctionnel de Grenoble ce 9 janvier, pour avoir ...
Actualités similaires
Au volant de sa voiture, il avait accidentellement tué un piéton sur la vieille route de Saint-Pée-sur-Nivelle en décembre 2021. Le tribunal de Bayonne a ...
Actualités similaires
Comme le rapportent nos confrères de RMC Sport, le procureur a demandé trois ans de prison contre Saïd Chabane. Depuis lundi, Saïd Chabane est jugé pour de ...
Actualités similaires
Trois ans de prison, dont un avec sursis simple et mandat de dépôt différé, ont été requis ce mardi devant le tribunal correctionnel d'Angers à ...
Actualités similaires