La découverte de saphirs dans un ruisseau en Auvergne a entraîné un contentieux entre deux riverains, un agriculteurs qui exploite les pierres précieuses et ...
Actualités similaires
La justice a ordonné l'arrêt de la prospection de saphirs sur la berge d'une rivière auvergnate appartenant à un couple qui accuse leur voisin d'avoir ...
Actualités similaires
La prostitution à Toulouse est en forte baisse. Emilion Esnault, adjoint au maire en charge de la sécurité, dresse un état des lieux. Interview.
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Castres a autorisé ce lundi 18 décembre à procéder aux travaux de démolition aux frais du propriétaire de l'immeuble qui ...
Actualités similaires
C'est une première judiciaire : la Cour d'appel de Nîmes a ordonné le démontage de sept éoliennes situées dans le parc naturel de Lunas. Elle valide ainsi ...
Actualités similaires
La Cour de justice de la Cédéao a ordonné la remise en liberté du président nigérien Mohamed Bazoum et de sa famille. Ce dernier a été renversé fin ...
Actualités similaires
La Cour de justice de la Cedeao a ordonné vendredi la libération du président nigérien Mohamed Bazoum, renversé par un putsch fin juillet, au moment où ...
Actualités similaires
À Abuja au Nigeria, la Cour de justice de la Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (Cédéao) a donné raison aux avocats de Mohamed ...
Actualités similaires
Dans un jugement rendu le mardi 11 décembre, le tribunal judiciaire de Narbonne considère que l'occupation du logement par une femme, qui à la base voulait ...
Actualités similaires
Dans un jugement rendu le mardi 11 décembre, le tribunal judiciaire de Narbonne considère que l'occupation du logement par une femme, qui à la base voulait ...
Actualités similaires
Les associations de défense de l'environnement viennent d'obtenir une nouvelle fois gain de cause : le tribunal administratif demande le démontage des 7 ...
Actualités similaires
Au Kenya, la justice a rendu une décision lundi 4 décembre pour suspendre toute privatisation. Le gouvernement avait annoncé, fin novembre, la vente de onze ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice a sommé l'État de délivrer sous une quinzaine de jours le permis du navire qui a défrayé la chronique tout l'été. Et ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice a sommé l'État de délivrer sous une quinzaine de jours le permis du navire qui a défrayé la chronique tout l'été. Et ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Lille a ordonné fin septembre la fermeture administrative de la Teinturerie Delalys en raison des conditions de travail jugées ...
Actualités similaires
Le nombre de victimes de violences intrafamiliales dans la Vienne a augmenté de 60% entre 2019 et 2023. Des chiffres a priori inquiétants qui sont aussi la ...
Actualités similaires
Le juge des référés du tribunal administratif, saisi par l'université, ordonne à l'ensemble des occupants illégaux du 4R3 de libérer les lieux dans le ...
Actualités similaires
La Cour internationale de justice, plus haute juridiction de l'ONU basée à La Haye, a ordonné jeudi à la Syrie de mettre un terme à la torture et aux ...
Actualités similaires
C'est un nouveau rebondissement dans l'affaire des fausses factures de l'US Orléans. La cour d'appel d'Orléans a ordonné ce 14 novembre un supplément ...
Actualités similaires
La justice du Niger a ordonné mardi la libération du général Souleymane Salou, ancien chef d'état-major des Armées, condamné à 15 ans de prison en 2018 ...
Actualités similaires
Accusé d'avoir participé à une tentative de coup d'État contre le président Mahamadou Issoufou en décembre 2015, cet ancien chef d'état-major avait été ...
Actualités similaires